Intervention de Florent Boudié

Je tiens à défendre, en parachute, des amendements qui tomberont si l’amendement no 1783 deuxième rectification du rapporteur est adopté.

Je ne parle pas de l’amendement no 1296 rectifié , qui vise à rendre automatiques les dérogations pour les territoires de montagne. Sur ce point, le rapporteur et le Gouvernement ont apporté une réponse tout à fait satisfaisante.

L’amendement du rapporteur tient-il véritablement compte de la situation très particulière des territoires ruraux inclus dans des départements qui comportent de grands ensembles urbains ? Je pense en particulier aux treize départements qui comportent une métropole au sens de la loi MAPTAM. Mon amendement no 1298 , cosigné par plusieurs collègues de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, vise à pondérer le seuil de 20 000 habitants en retirant les populations métropolitaines du calcul de la densité moyenne des départements.

Dans les treize départements qui comportent une métropole, lorsqu’on retire la population métropolitaine, la densité moyenne baisse de 38 %. Elle baisse même de 47 % dans le département de la Gironde, dont parlait mon collègue Germinal Peiro. Sur les 1,4 million d’habitants que compte la Gironde, 700 000 vivent dans l’agglomération bordelaise et 700 000 dans des territoires ruraux ; or la densité moyenne du département est extrêmement forte, à 146 habitants au kilomètre carré. Je pourrais aussi évoquer la situation de la Haute-Garonne ou de la Côte-d’Or.

L’amendement no 1783 deuxième rectification tient-il véritablement compte de la situation très spécifique des territoires ruraux intégrés dans des départements qui comportent une métropole ? Je pourrais élargir la question à des départements qui, sans comporter de métropole, intègrent de très grands ensembles urbains.