Intervention de Frédéric Lefebvre

Séance en hémicycle du 21 mai 2015 à 15h00
Transition énergétique — Article 22

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrédéric Lefebvre :

J’ai rapidement évoqué les amendements. L’amendement no 542 rectifié est celui que j’ai défendu lors de l’examen du projet de loi Macron, et que j’ai retiré suite à l’engagement du Gouvernement d’avancer avec nous sur la base de la mission qui avait été confiée à Guillaume Garot.

Je l’ai déposé à nouveau sur ce texte, parce que je pense que c’était important pour la compréhension de nos débats, de la même façon qu’il était important que M. Decool rappelle la proposition de loi initiale. Je le défends donc, mais je le retirerai pour ensuite me concentrer avec vous tous sur la discussion de mon amendement 700 rectifié , qui a une portée identique à l’amendement de M. Garot.

Il a été travaillé en bonne entente avec le Gouvernement, et il a été sous-amendé par la rapporteure, ainsi que par M. Yves Jégo – je ne l’avais pas cité précédemment – qui était intervenu avec beaucoup de force lors de la discussion du projet de loi Macron en donnant un certain nombre d’exemples concrets dans sa commune. C’est la raison pour laquelle je retire cet amendement no 542 rectifié .

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