Intervention de André Chassaigne

Séance en hémicycle du 30 juin 2015 à 21h30
Nouvelle organisation territoriale de la république — Article 8

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Chassaigne :

C’était un travail qui se faisait en amont, avec les services du conseil général – et avec la carte d’état-major ! En effet, il fallait modifier tous les itinéraires en fonction des élèves qui étaient scolarisés. L’ancien président du conseil général de l’Allier avait une très belle formule : il disait que c’était comme une montre suisse !

Contrairement à ce qui a été dit, le transport scolaire est lié à des choix pédagogiques. Quand dans un département, comme c’est le cas dans le Puy-de-Dôme, on met en place un réseau rural d’éducation, l’adaptation du transport scolaire en tiendra compte. Quand on a la volonté politique de maintenir un internat dans un collège rural, cela exige aussi que le transport scolaire soit adapté en fonction de ce choix.

Je terminerai sur le fait que le transport scolaire puisse être utilisé par n’importe qui. Oui, dans le département du Puy-de-Dôme, certains élèves de lycée vont prendre non pas un TER, mais un train d’équilibre du territoire, pour aller de Clermont-Ferrand à Riom ou à Vichy. Cela ne pose aucun problème que ce ne soit pas spécifiquement un transport scolaire. Le maintien de cette compétence au département me semble une évidence. Cela ne remet pas en question l’utilisation d’autres moyens de transport.

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