Intervention de Michel Pouzol

Tout le monde en convient, le sujet est extrêmement important, extrêmement sensible – vous avez raison, monsieur de Mazières. Il se situe au croisement de plusieurs défis que nous avons à relever par rapport au droit d’auteur, au droit des artistes, à la liberté d’expression et de diffusion.

Le sujet est suffisamment important et vaste pour prendre sa pleine dimension dans le cadre de la loi numérique. Nous aurons ainsi l’occasion d’approfondir la question, de s’interroger sur la manière dont on consomme l’art, la culture et sur la façon dont tout cela se diffuse et se partage.

Incontestablement, l’aborder dans le cadre du projet de loi numérique sera plus efficace. Comme cela me tient particulièrement à coeur, je serai à vos côtés pour travailler avec vous.