Intervention de Patrick Bloche

Séance en hémicycle du 16 octobre 2015 à 21h30
Projet de loi de finances pour 2016 — Article 14

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatrick Bloche :

Je remercie M. le secrétaire de l’État d’avoir fait l’historique de la question parce qu’il faut l’avoir à l’esprit pour bien comprendre les enjeux que représentent aujourd’hui les ressources du CNC qui permettent le financement de notre cinéma. Il a rappelé qu’à deux reprises, des sommes importantes ont été prélevées, entre 100 millions et 150 millions d’euros, du fait du dynamisme des recettes tirées de la taxe COSIP – compte de soutien à l’industrie des programmes audiovisuels. Je me souviens très bien que le choix avait été fait alors de procéder à un prélèvement au bénéfice du budget de l’État plutôt que de décider d’un plafonnement. Je pense qu’il est préférable de maintenir ce choix pour 2016. Je suis donc évidemment défavorable à l’amendement de M. Carrez.

Je terminerai en rappelant l’échange que nous avons eu, M. Carrez et moi, pas plus tard que l’année dernière lorsque nous avons modifié et les taux, et les plafonds du crédit d’impôt sur le cinéma. Vous avez eu alors cette phrase, que j’ai gardée en mémoire : « Rien n’est trop beau pour le cinéma, monsieur Bloche. » Je vous réponds aujourd’hui : « Rien n’est trop beau pour le cinéma, monsieur Carrez. »

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