Intervention de Gérard Bapt

Séance en hémicycle du 14 janvier 2016 à 9h30
Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGérard Bapt :

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, n’étant pas membre de la commission du développement durable, je n’ai appris qu’il y a quarante-huit heures que nous allions examiner ce matin, dans l’hémicycle, cette proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques.

Contrairement à nos collègues Gérard Menuel et Yannick Favennec, il s’est agi pour moi d’une heureuse surprise, notamment en cette rentrée parlementaire qui ne nous a pas fourni beaucoup d’occasions de nous réjouir.

Monsieur le rapporteur, je connais votre attachement aux questions de santé publique environnementale. Vous avez eu raison de rappeler, dans l’exposé des motifs de votre proposition de loi, qu’en ouvrant l’an dernier la Conférence environnementale, où il était notamment question de santé environnementale, le Président de la République avait indiqué que l’un des principaux objectifs en matière de santé publique serait aussi désormais de prévenir le risque chimique.

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