Intervention de Gérard Bapt

Et ce risque chimique est désormais, à bien des égards, avéré, même si de nombreuses recherches restent encore à mener. Nos collègues de l’opposition ont eu raison, sur ce point, de dire que beaucoup reste à faire avant que la dangerosité de certaines substances ne soit classée de probable à avérée.

L’expérience malheureuse du traitement que notre société a réservé au problème de l’amiante, et la façon dont, aujourd’hui encore, des populations et des salariés demeurent exposés aux risques que présente ce matériau, montrent qu’au-delà de l’application du principe de précaution – sujet que vous avez soulevé en commission, monsieur Favennec –, lorsque le risque est avéré, le principe de substitution est une ardente obligation.

À cet égard, il me souvient que lors de l’examen d’une proposition de loi relative au bisphénol que nous avions déposée avec M. Roumégas, et sur laquelle nous avions travaillé ensemble, nous avions réuni une conférence de consensus, avec tous les acteurs concernés, au premier rang desquels les militants qui avaient lancé l’alerte. Je pense ici à l’action du réseau Environnement Santé, dont le président, André Cicolella, a certainement contribué au fait que les compétences et les expériences de l’INERIS soient davantage exploitées.

Que s’est-il passé pour le bisphénol ? La conférence de consensus que je viens d’évoquer a réuni les producteurs, les industriels, ainsi que les distributeurs, notamment les grandes entreprises directement concernées, c’est-à-dire celles qui développaient des produits destinés à la petite enfance. Et cette réunion a véritablement débouché sur un consensus.