Intervention de François de Rugy

Séance en hémicycle du 14 janvier 2016 à 9h30
Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois de Rugy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :

Si, comme François-Michel Lambert l’a fort bien rappelé, des salariés ne peuvent plus sortir parce que les pics de pollution leur causent des problèmes respiratoires, il faut bien agir !

Vous relevez par ailleurs, monsieur Sermier, que nous ne donnons pas le pouvoir de décision aux maires. C’est en effet notre choix, et ce pour deux raisons. Tout d’abord, si les maires sont les seuls élus locaux à détenir un pouvoir de police, le problème de la pollution de l’air, lui, ne s’arrête pas aux limites de la commune, je pense que vous en conviendrez aisément. C’est le cas même à Paris, la plus grande ville de France. Ensuite, si l’on donne aux élus locaux un pouvoir décisionnel par le biais d’un avis conforme, on retombera dans le travers actuel : à certains moments, par opposition politique ou divergence de point de vue, on ne fera rien.

En vous écoutant, monsieur Favennec, je me disais, par manière de plaisanterie, « rendez-nous Jean-Louis Borloo à l’UDI » ! Car votre conception de l’écologie, c’est de convenir que le constat est alarmant mais de préférer ne rien faire et attendre que cela se passe, en renvoyant à des mesures de fond.

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