Intervention de Jean-Marie Sermier

On mesure ici tout le grotesque de la situation. Nous examinons un texte proposé par le groupe écologiste qui vise à établir l’automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pic de pollution. Le premier amendement qui devait venir en discussion, signé notamment par le président de la commission du développement durable et par un membre éminent de ladite commission, M. Yves Caullet, n’a bizarrement pas été défendu. Précisons que cet amendement visait à supprimer l’article 1er, donc à vider de son sens l’ensemble de la proposition de loi. Et voilà que l’on nous présente juste après un amendement du Gouvernement qui n’est pas passé en commission et qui réécrit complètement l’article qui est l’objet même du texte ! Il n’est vraiment pas normal de travailler dans ces conditions.

Vous avez, les uns et les autres, souligné la nécessité de mener un travail de fond. Pour ma part, je vous confirme les propos que j’ai tenus lors de la discussion générale et que le rapporteur a caricaturés dans sa réponse : l’important n’est pas de mettre un mouchoir sur ce qu’il ne faut pas voir, mais de travailler sur le fond. Or, avec ce texte, nous ne travaillons malheureusement pas sur le fond des problèmes posés par la pollution atmosphérique.