Intervention de Audrey Azoulay

Je pense que le rapporteur vous a déjà rassurés, messieurs les députés. La suppression des mots : « La part de » permet aux amateurs, dans le champ non lucratif, de couvrir éventuellement l’intégralité de leur activité. Les associations – qu’il s’agisse d’un club de football, d’un patronage ou d’une association de parents d’élèves – qui auraient fait appel à des amateurs pour un spectacle, comme dans le cas que vous citez, monsieur Molac, pourront bénéficier du reste de la recette pour les autres types d’activités culturelles.

Vous m’interrogez également sur la façon de comptabiliser les représentations. Il doit être entendu que le nombre de représentations se rapporte à un même spectacle. Il ne s’agit pas du nombre global de dates d’un festival. Ainsi, un défilé avec de nombreux groupements d’amateurs comptera pour une seule représentation et non pour autant de représentations qu’il y a de groupes qui défilent.

Quant à la nécessité ou non de se référer à un chiffre, monsieur Ferrand, je crois que nous nous situons sur la ligne de partage que j’évoquais. Il faut bien, à un moment donné, objectiver les choses. Je vous renvoie à la préoccupation exprimée par votre rapporteur au sujet des choeurs professionnels. Le partage doit être fait entre ce qui est professionnel et amateur, et un chiffre adapté permettra de faire manifestement la différence.

S’agissant des sous-amendements, les orateurs m’ont convaincue : ce que nous voulons favoriser, en l’occurrence les déplacements des formations amateurs, ne s’accommode guère de la notion de territoire, et c’est bien volontiers que je donne un avis favorable à la suppression de ce terme.