Intervention de François de Rugy

L’implication des supporters dans la vie des clubs était un élément important de la proposition de loi que j’avais rédigée et que de nombreux parlementaires issus de tous les groupes avaient cosignée, parmi lesquels Marie-George Buffet, François Rochebloine, Régis Juanico, Guénhaël Huet et d’autres.

Une des modalités de cette implication est la participation à l’actionnariat – certains parlent même d’actionnariat populaire. Je ne me lancerai pas dans une tirade sur la participation, concept cher à Charles de Gaulle lorsqu’il était Président de la République. En fait, il s’agit du même principe, appliqué aux clubs sportifs. Je sais, monsieur le secrétaire d’État, que vous y êtes favorable.

Si je défends cet amendement aujourd’hui, c’est pour que l’idée ne se perde pas en chemin même si la proposition de loi de notre collègue Larrivé ne s’inscrit pas du tout dans cette optique, nous l’avons bien compris.

Nous avons réussi à introduire des éléments concernant la représentation des supporters, et c’est un pas en avant.

Pour compléter le propos de Marie-George Buffet, j’indique qu’il ne s’agit pas d’une idée en l’air, d’une idée théorique, voire utopique. L’utopie n’est d’ailleurs pas condamnable en soi, elle est parfois le début d’un projet politique. Concrètement, cela existe dans d’autres pays européens : les grands clubs espagnols, qui trustent les premières places en Europe, sont majoritairement possédés par leurs supporters, parfois à 100 %.

En France, en cas de vente d’un club ou de changement d’actionnaire principal, la question est remise sur le tapis – si je puis dire sans mauvais jeu de mot, puisque le dernier cas en date est celui de la vente de l’Olympique de Marseille. À cette occasion, la question de la participation s’est posée. Il ne s’agit pas pour les supporters d’être propriétaires du club et évidemment pas à 100 %, ni même majoritairement, mais d’avoir une part afin de pouvoir être présents à la table du conseil d’administration. À Nantes, l’idée est portée par l’association À la Nantaise depuis plus de cinq ans, d’autant qu’il y a eu des rumeurs de vente ou de retrait de l’actionnaire. Mais si le cas se présentait, nous ne disposerions pas des outils juridiques nécessaires.

Pourtant, cela existe dans d’autres domaines et nous nous sommes inspirés d’une disposition de la loi Hamon qui visait le secteur coopératif, l’économie sociale et solidaire. J’aimerais vous entendre, même brièvement, monsieur le secrétaire d’État, sur le sujet.