Loi de finances pour 2014
(Article 9)

Je ne reprendrai pas l’excellent exposé de notre collègue M. Le Fur, mais nous avons le sentiment que la taxe de 75 % est un peu pour vous ce qu’était le sparadrap pour le capitaine Haddock, chers collègues : vous ne savez pas comment vous en défaire !

Vous en avez présenté une première mouture lors du projet de loi de finances pour 2013, qui a été censurée par le Conseil constitutionnel. Vous revoilà avec une nouvelle mesure dont on perçoit bien l’inefficacité et, surtout, l’incohérence, puisque certains paieront l’impôt de leur propre poche tandis que d’autres le feront payer par leur entre...

Ce qui est un peu surprenant, et je conclurai ainsi mon propos, madame la présidente, c’est qu’on dépense 160 millions d’euros pour rénover les stades de football des clubs professionnels en vue de l’Euro 2016 et que, dans le même temps, on taxe ces clubs d’environ 40 millions d’euros par an, soit 80 millions d’euros au total. Quelle est la coh...

Les réponses de M. le ministre et de M. le rapporteur général nous ont finalement réorientés sur l’objectif de cet article 9. Nous étions partis de la campagne de M. Hollande pour en arriver à la rédaction de cet article, censé constituer un symbole. À cet égard, François de Rugy a, de son côté, évoqué le principe de la cohésion dans les entre...

Or je vous assure qu’une mesure comme celle-là ne les incite en aucune façon à revenir jouer en France.

Nous le regrettons ! Nous préférerions qu’ils restent et qu’ils paient leurs impôts en France !