Les amendements de Jean-Frédéric Poisson pour ce dossier
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Avant de présenter cet amendement, je voudrais revenir sur le rappel au règlement de notre collègue Marc Le Fur et le filtre de l'article 40. Il serait souhaitable qu'un réexamen ait lieu. Nous serions très intéressés de connaître le cheminement de cet amendement devenu article 2 en commission.
Le président de la commission n'a pas été interrogé, monsieur Roman ! Je comprends que vous soyez un peu fébrile puisque vous avez apparemment subi un petit coup de froid, comme M. Philippe Martin, d'ailleurs, et nous vous souhaitons à tous deux un prompt rétablissement. Nous avons vu, entre sept et huit heures ce matin, que cet amendement ado...
Je suis désolé, mais je vais devoir contredire notre collègue Le Bouillonnec. Je vais lire simplement l'amendement qui a été adopté en commission, à l'initiative de notre collègue Narassiguin : « En l'absence de déclaration conjointe à l'officier de l'état civil mentionnant le choix du nom de l'enfant, celui-ci prend le nom de chacun de ses deu...
C'est gentil, monsieur Rogemont. Je salue, dans cette remarque, le spécialiste du homard Mes collègues ont déjà largement traité du premier changement, je voudrais attirer l'attention sur le second, qui est la nécessité d'une déclaration spécifique. Or nous sommes tous confrontés, dans nos collectivités locales au problème de l'information de...
Cela fait deux fois déjà que nous disons, contrairement à ce que Mme la ministre a déclaré ces derniers mois, que le texte que nous sommes en train de débattre retire quelque chose aux familles qui ne sont pas directement concernées par l'ouverture du mariage aux personnes de même sexe. À l'article 16 bis qui porte sur une modification du code...
Mes collègues et moi-même avons déjà largement défendu cet amendement sur le fond. Je voudrais vous dire, monsieur Le Bouillonnec, que nous n'avons pas dit autre chose que ce que vous avez dit, presque au mot près, en termes d'explication du contenu du texte. La différence entre votre appréciation et la nôtre, c'est que vous considérez que cel...