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Biodiversité


Les amendements de Jean Jacques Vlody


Les interventions de Jean Jacques Vlody sur ce dossier

22 amendements trouvés


03/03/2015 — Amendement N° 9 au texte N° 2064 - Article 9 (Retiré)
Mme Berthelot, M. Lurel, M. Polutélé, Mme Bareigts, M. Fruteau, M. Vlody, M. Jalton, M. Said, Mme Louis-Carabin

Après l’alinéa 46, insérer l’alinéa suivant : « 11° Quatre représentants titulaires de chacun des quatre bassins écosystémiques ultramarins et quatre suppléants. » Exposé sommaire : Si le titre II du texte de loi qui résulte de cette première phase de discussion à l’Assemblée présente de nombreuses avancées en matière de gouvernance de la bi...

03/03/2015 — Amendement N° 8 au texte N° 2064 - Article 9 (Retiré)
Mme Berthelot, M. Lurel, M. Polutélé, Mme Bareigts, M. Fruteau, M. Vlody, M. Jalton, M. Said, Mme Louis-Carabin

À l’alinéa 36, substituer par deux fois aux mots : « trente-neuf » les mots : « quarante-trois ». Exposé sommaire : Si le titre II du texte de loi qui résulte de cette première phase de discussion à l’Assemblée présente de nombreuses avancées en matière de gouvernance de la biodiversité, l’atelier de travail organisé le 11 février 2015 par...