Biodiversité

C’est un sous-amendement rédactionnel qui vise à corriger une faute de français commise sur le mot « alternatives ». Sans se prononcer sur le fond de l’amendement, ce sous-amendement propose de remplacer « alternatives » par « solutions de substitution », l’expression usuellement utilisée dans l’écriture de la loi pour exprimer cette idée. Je n...

Le sous-amendement no 995 que j’ai défendu tout à l’heure valait défense de cet amendement qui vise, une nouvelle fois, à remplacer « alternatives » par « solutions de substitution ». Il serait satisfait par le vote du sous-amendement.

Je dirai seulement qu’il est défendu, puisque nos collègues ont déposé le même avec le même exposé des motifs.

Nous défendons le même amendement, avec les mêmes arguments. Connaissant bien les questions discutées, deux ans me semblent courts pour mener le recensement et l’enquête publique, bien qu’à l’inverse, doubler ce délai pourrait être considéré comme trop long.

Sur cet amendement identique au précédent, je développe exactement les mêmes arguments. L’amendement est donc défendu.

Cet amendement concerne l’emprise des trames vertes, prévues à l’article L. 371-1 du code de l’environnement. Le maintien d’une trame verte cohérente et peu onéreuse peut être fondé sur la gestion des chemins ruraux. À titre d’exemple, M. Krabal a indiqué qu’en Picardie, plus de 8 000 hectares auraient disparu, sur les 20 000 constituant les ch...