Biodiversité
(Après l'article 36)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, madame la rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, mes chers collègues, cet amendement propose d’introduire une redevance pour pollution diffuse azotée. La dégradation des eaux et rivières par l’...

Il me semble vraiment important de favoriser les modes de production les plus vertueux – c’est toute la problématique de la fiscalité écologique. Le produit de cette taxe pourrait aussi être affecté à l’Agence française pour la biodiversité, dont nous savons qu’elle aura besoin de financements. Mais, puisque cet amendement a recueilli un avis d...

J’en viens à un sujet qui me tient à coeur et que j’ai déjà eu l’occasion d’évoquer, celui de la biodiversité en milieu urbain. Cet amendement, que j’ai déjà présenté à plusieurs reprises, vise à optimiser les toitures des nouvelles surfaces commerciales en y installant, soit des sources de production d’énergie renouvelable – principalement de...

Je remercie le Gouvernement d’avoir repris cette idée et d’avoir proposé une rédaction meilleure que la mienne.

Cet amendement concerne, lui aussi, la question de la biodiversité en milieu urbain. Il tend à insérer dans les plans climat-énergie territoriaux une formule précisant qu’ils doivent « favoriser la biodiversité pour adapter la ville au changement climatique ». Il s’agit d’un amendement de repli : j’avais en effet déposé un autre amendement, qu...

Cet amendement concerne les espaces zones humides classés. Nous avons beaucoup parlé des zones humides, parce que la biodiversité y est particulièrement riche. Elles sont fragiles et précieuses. Nous proposons donc de pouvoir classer certains espaces comme zones humides et d’en faire des espaces similaires aux espaces boisés classés. Il importe...

Le nouveau dispositif dont vous parlez, monsieur le secrétaire d’État, a effectivement été introduit hier en séance par Mme la ministre de l’écologie, sans que nous ayons eu le temps d’en examiner tous les attendus. Ce qu’il prévoit est assez différent de ce que nous avions adopté en commission. J’accepte de retirer mon amendement, à condition...

Cet amendement concerne les aires de stationnement. Puisque nous avons déjà adopté, il y a quelques instants, un amendement relatif à cette question, je le retire.

L’amendement no 1016 concerne des méthodes de chasse qui n’ont plus rien de traditionnel. Il a pour but d’interdire, en Guyane, la chasse avec tout véhicule à moteur pour capturer, abattre ou tirer le gibier, à l’instar de ce qui est prévu en métropole. Un décret précisera toutefois les exceptions applicables aux communautés d’habitants qui tir...

Chantal Berthelot a effectivement travaillé avec François-Michel Lambert. Si elle me suggère également de retirer ces amendements, je les retire.