Adaptation de la société au vieillissement

La parole est à Mme Joëlle Huillier, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements de suppression.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement sur les amendements de suppression de l’article 32 bis.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 21 Nombre de suffrages exprimés: 21 Majorité absolue: 11 Pour l’adoption: 6 contre: 15 (Les amendements identiques nos 96 et 202 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de trois amendements, nos 271 rectifié, 100 et 189, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 271 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 66 et 251. La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour soutenir l’amendement no 66.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 55 et 155. La parole est à M. Guillaume Larrivé, pour soutenir l’amendement no 55.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 154 et 163. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 154.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 98, 190, 216 et 231. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 98.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 129, 191 et 217. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 129.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 1994, 2155, 2119).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 294 à l’article 1er.

La parole est à Mme Martine Pinville, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Il ne m’a pas échappé, monsieur Aboud, que le Gouvernement, qui s’est exprimé, ne m’a pas redemandé la parole…

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 1er. La parole est à M. Jacques Bompard, pour soutenir l’amendement no 268 rectifié.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Bérengère Poletti.

Madame Poletti, je vous remercie, mais je n’ai pas besoin de conseils pour présider la séance ! Cela dit, je demande aux parlementaires de vous écouter.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 54, qui tend à la suppression de l’article 2.

Pardonnez-moi, madame la ministre. Quel que soit l’avis des uns et des autres, je pense qu’au début de ce mandat, il serait souhaitable de s’écouter.