Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
33 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la recherche et à l’enseignement supérieur (nos 2260, annexes 37 et 38 ; no 2261, tomes VIII et IX ; no 2262, tome XIII ; no 2266, tomes IX et X.) La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Patrick Hetzel pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Gérard Charasse, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Merci, madame la secrétaire d’État. Je rappelle que les questions et les réponses doivent se limiter à deux minutes.
J’appelle les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », inscrits à l’état B. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 355.
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’enseignement supérieur et de la recherche, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à M. François André, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Sandrine Doucet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’administration générale et territoriale de l’État (no 2260, annexe 3 ; no 2267, tomes I et II). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Michel Zumkeller, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
J’appelle les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l’État », inscrits à l’état B. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 408.
La parole est à M. Romain Colas, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 322 et 334. La parole est à M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour soutenir l’amendement no 322.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 255, 59, 84, 124, 158, 297, 317, 321 et 323, qui visent à supprimer l’article. La parole est à M. Romain Colas, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 255.
La parole est à M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour soutenir l’amendement no 59.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’action extérieure de l’État (no 2260, annexes 1 et 2 ; no 2261, tome I ; no 2263, tomes I et II). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Cécile Duflot, pour le groupe écologiste.
