Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015

L’organisation des débats a été décidée en Conférence des présidents, monsieur le député.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Philippe Baumel, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Je suis saisie de deux amendements, nos 282 et 326, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 282.

Nous abordons l’examen des crédits relatifs au travail et à l’emploi. La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Pour le groupe SRC, la parole est à M. Jean-Patrick Gille.

Nous en avons terminé avec les questions. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019, après engagement de la procédure accélérée (nos 2236, 2245) et du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). La Conférence des présidents a décidé que ces textes donneraient lieu à une discussion gé...

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019. La parole est à M. Éric Woerth.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019. La parole est à Mme Arlette Grosskost, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement, sur le projet de loi de finances pour 2015. La parole est à M. Olivier Carré.

Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.

Nous en venons aux orateurs inscrits dans la discussion générale. Je vous rappelle que les porte-parole des groupes interviendront demain après-midi, après les questions au Gouvernement. La parole est à M. Bruno Le Maire.