République numérique

Je vous donne la parole, madame Attard, pour soutenir l’amendement no 493 et je vous suggère de défendre en même temps l’amendement no 494.

Monsieur le député, le rythme d’adoption des amendements étant variable, il est difficile de faire des pronostics. La règle veut que nous levions la séance à une heure du matin. Et je vous en prie, ne parlez pas de malaise !

Je suis saisie de deux amendements, nos 316 rectifié et 534 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 316 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 21 et 82 deuxième rectification, portant article additionnel après l’article 6 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 21.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 395 et 586. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 395.

Je suis saisie de deux amendements, nos 661 et 386, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 661.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel avant l’article 17. La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l’amendement no 703.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 389 et 635. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 389.

Je suis saisie d’un amendement no 752 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 871. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement.

Monsieur le député, vous avez fait un rappel au règlement sur le même sujet il y a un quart d’heure : je vous ai expliqué que la tradition était de lever la séance à une heure. Il n’y a rien de nouveau, nous pouvons entamer la discussion sur l’article, sans commencer l’examen des amendements, et nous lèverons la séance à une heure.

Cela fait deux fois que je vous réponds la même chose : je vous ai déjà dit il y a un quart d’heure que nous levons la séance à une heure.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 317 et 533. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 317.

Il n’y a plus d’orateurs inscrits sur l’article. Les amendements à cet article seront étudiés demain : le débat ne sera pas bridé, monsieur Gosselin ! La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 577 et 749 rectifié. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 577.