Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
639 interventions trouvées.
La parole est à M. Éric Woerth, pour exposer sa question, no 630, relative aux conditions de fonctionnement de la ligne ferroviaire Paris-Creil.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Jacques Myard, pour exposer sa question, no 596, relative à la desserte routière et ferroviaire du port fluvial de Seine-métropole dans les Yvelines.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour exposer sa question, no 600, relative aux conséquences de la suspension du chantier de construction de l’autoroute A 304 dans les Ardennes.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Yves Foulon, pour exposer sa question, no 606, relative au maintien du soutien à la filière ostréicole en Aquitaine.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. François-Michel Lambert, pour exposer sa question, no 576, relative aux normes de sécurité des passages à niveau sur la ligne Carnoules-Gardanne dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur.
La parole est à M. le Secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à M. Gérard Charasse, pour exposer sa question, no 578, relative au réaménagement de l’ancien site minier de Saint-Priest-la-Prugne dans le département de la Loire.
La parole est à M. le Secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à Mme Françoise Descamps-Crosnier, pour exposer sa question, no 586, relative aux disparités dans le montant de l’aide à l’acquisition de véhicules propres selon leur mode de commercialisation.
La parole est à M. le Secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche.
Nous avons bien compris votre détermination, madame la députée, mais nous devons maintenant passer à la question suivante. Monsieur le secrétaire d’État aux transports, je vous remercie pour vos réponses, toujours précises et argumentées.
La parole est à M. Stéphane Travert, pour exposer sa question, no 591, relative à la délimitation des secteurs de taille et de capacité d’accueil limitées – STECAL – dans les zones naturelles, agricoles ou forestières des plans locaux d’urbanisme.
La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour exposer sa question, no 597, relative aux conséquences de la baisse des exonérations de charges sociales accordées aux organismes d’intérêt général situés en zone de revitalisation rurale.
La parole est à M. Daniel Gibbes, pour exposer sa question no 601, relative à l’impossibilité de verbaliser les infractions à la taxe routière dans la collectivité d’outre-mer de Saint-Martin.
La parole est à M. Jean-Louis Costes, pour exposer sa question, no 603, relative à des problèmes de sécurité dans le centre de détention d’Eysses dans le Lot-et-Garonne.
Nous sommes contraints de respecter les six minutes pour la question et la réponse, madame la ministre, mais puisqu’il s’agit de la dernière question, nous serons tolérants.
