Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. David Habib, pour exposer sa question, no 659, relative aux difficultés rencontrées par la maternité du centre hospitalier d’Orthez.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Philippe Bies, pour exposer sa question, no 661, relative à la fermeture d’antennes de la CPAM et de la CAF du Bas-Rhin dans les quartiers sud de Strasbourg.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Pierre-Yves Le Borgn’, pour exposer sa question, no 582, relative aux modalités d’établissement et de délivrance des titres d’identité des Français résidant à l’étranger.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger.
La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour exposer sa question, no 588, relative à la prise en charge des dépenses d’état civil et de vacations funéraires induites par la présence d’un établissement hospitalier dans les petites communes.
La parole est à M. Bernard Gérard, pour exposer sa question, no 602, relative au financement du Centre européen des textiles innovants.
La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, no 577, relative à l’importance du groupe FSD dans le secteur de l’industrie automobile dans le département du Nord.
La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour exposer sa question, no 581, relative au calcul des cotisations dues par les nouvelles entreprises au régime social des indépendants à La Réunion.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Jean-Louis Destans, pour exposer sa question, no 589, relative aux moyens pour lutter contre la désertification médicale.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Nathalie Nieson, pour exposer sa question, no 590, relative à la lutte contre la prolifération de l’ambroisie.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour exposer sa question, no 598, relative aux dysfonctionnements dans le recouvrement des cotisations dues au Régime social des indépendants.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Étienne Blanc, pour exposer sa question, no 604, relative aux dispositions transitoires d’application de l’accord franco-suisse en matière de Sécurité sociale.
La parole est à Mme la Secrétaire d’État chargée de la famille, des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Armand Jung, pour exposer sa question, no 579, relative au projet de campus universitaire européen à Strasbourg.
La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
