Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage.
Madame la secrétaire d’État, il faudra préciser au rédacteur des notes que vous lisez que tout doit être fait en six minutes.
La parole est à M. Gérard Cherpion, pour exposer sa question, no 1307, relative aux pensions d’invalidité des non-salariés agricoles.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Martine Faure, pour exposer la question no 1319 de Mme Régine Povéda, relative à la formation dans les maisons familiales rurales.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Claude de Ganay, pour exposer sa question, no 1306, relative aux contraintes réglementaires sur les exploitants agricoles.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Martine Faure, pour exposer sa question, no 1312, relative aux conséquences de la grippe aviaire sur les petits producteurs.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour exposer sa question, no 1301, relative à la notion de jour ouvrable en droit du travail.
La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour exposer sa question, no 1324, relative à l’habilitation des organismes collecteurs de la taxe d’apprentissage.
La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
La parole est à Mme Sophie Dion, pour exposer sa question, no 1304, relative au plan pour l’emploi en Haute-Savoie.
La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
La parole est à M. Gilles Lurton, pour exposer sa question, no 1297, relative aux militaires ayant servi en Afrique du Nord entre juillet 1962 et juillet 1964.
La parole est à Mme Geneviève Gosselin-Fleury, pour exposer sa question, no 1311, relative aux effectifs de la base de défense de Cherbourg.
