Réseaux de soins des mutuelles

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à permettre aux mutuelles de mettre en place des réseaux de soins (nos 296, 424).

Cet après midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Véronique Massonneau.

J'invite les uns et les autres à revenir à plus de sérénité. La parole est à M. Julien Aubert.

Je suis saisi de deux amendements de suppression de l'article 1er, nos 1 et 30. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 1.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures vingt-cinq, est reprise à vingt-trois heures quarante.)

La séance est reprise. Mes chers collègues, je vais donner la parole à M. Paul pour clore l'incident qui a précédé la suspension, puis nous essaierons de faire avancer l'examen des articles.

Nous en revenons aux amendements de suppression de l'article 1er. Vous avez la parole, monsieur Richard, pour soutenir l'amendement n° 30.

On s'en remettra ! Merci, monsieur Aubert, mais on a le dos large. Chez moi, c'est le pays de l'ardoise, alors l'eau coule et on reste indifférent à tout cela, n'est-ce pas, monsieur Ferrand ?

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à permettre aux mutuelles de mettre en place des réseaux de soins (n°s 296 et 424).

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 6 et 32. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir le n° 6.

Sur l'article 1er, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 61 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 50 contre 11 (L'article 1er est adopté.) (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 33 et 17 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Richard, pour défendre l'amendement n° 33.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 5 et 34. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 5.

L'amendement n° 39 de la commission des affaires sociales est rédactionnel. (L'amendement n° 39, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 37 et 38. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 37.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à une heure quatre, est reprise à une heure six.)

La séance est reprise. Je mets aux voix l'amendement n° 27. (L'amendement n° 27 n'est pas adopté.)

Monsieur Tian, merci ! (Rires. Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) (L'amendement n° 28, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 3 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 12, tendant à modifier le titre de la proposition de loi. La parole est à M. Dominique Tian.