Les amendements de Martine Martinel pour ce dossier
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Sans reprendre les arguments développés par mes collègues, je veux souligner la cohérence du projet. Il serait présomptueux de ma part de corriger mon collègue Dumas, mais je rappelle que l’article évoque le sort des enfants dyslexiques et dyspraxiques. Ceux-ci sont de plus en plus nombreux dans les écoles, où ils n’ont pas accès à des manuels ...
Cet amendement n’est pas issu d’élucubrations mais des travaux de la Commission pour la rémunération de la copie privée. Je suis d’accord pour le retirer, mais il serait bienvenu qu’il soit redéposé et réexaminé en seconde lecture.
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, il ne s’agit pas, me semble-t-il, de déclencher une guerre des radios. Nous sommes tous sollicités par des radios privées pour déposer certains amendements. Ces radios qui, certes, font bien leur travail, émettent sur des fréquences publiques et bénéficient d’émoluments financier...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, il ne me semble pas que, contrairement à ce que vient de dire notre collègue Christian Kert, l’on se tire une balle dans le pied en inscrivant quelque chose dans la loi ! Au risque de contrarier notre collègue, j’estime au contraire tout à fait judicieux d’instaurer par écrit l’...
Il ne s’agit nullement de remettre en question l’amendement du Gouvernement ou de ne pas se réjouir des résultats de la mission Schwartz. Mais Sophie Dessus a raison de poser le débat. Nous ne devons pas travailler dans l’urgence. La mission ne s’est achevée aujourd’hui ; un peu de temps est nécessaire.