Questions orales sans débat

Ma question, monsieur le secrétaire d’État, concerne les affectations des crédits du centre national de développement du sport, le CNDS, au niveau des territoires et, principalement, des départements. Au-delà du fait que ces crédits diminuent depuis une dizaine d’années, avec notamment une diminution de 20 % en quatre ans, on assiste à une mon...

Merci, monsieur le secrétaire d’État, pour cette réponse relevant de principes généraux et de méthode, mais celle-ci va en descendant alors même qu’il serait souhaitable de tenir compte des critères départementaux. Vous avez évoqué les plans de développement territorialisés. C’est important, mais ils doivent être déclinés concrètement dans les...

Ma question porte sur les problèmes d’accueil en institut médico-éducatif – IME – des enfants atteints de pathologies mentales ou physiques, en particulier dans le département des Côtes-d’Armor. Sur notre territoire, le nombre de places dans ce type d’établissement est largement inférieur au nombre de demandes et les délais sur les listes d’at...

Je vous remercie, madame la secrétaire d’État, pour ces précisions qui montrent les efforts consentis au plan national en matière de création de places dans les établissements pour handicapés. J’ai bien noté le chiffre de 43 créations en Côtes-d’Armor entre le 1er janvier 2016 et 2017, c’est-à-dire à très brève échéance. C’est une bonne nouvell...

Je supplée en effet Mme Louis-Carabin, retenue en Guadeloupe, qui souhaite alerter Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie à propos de l'avenir des énergies renouvelables en Guadeloupe, et plus particulièrement à propos de la géothermie. En effet, au mois de janvier 2013, le groupe EDF s'est retiré du projet géo...

Monsieur le ministre, je vous remercie de l'intérêt que le Gouvernement porte à la géothermie et aux énergies renouvelables en général. Votre réponse sera bien entendu transmise à Mme Gabrielle Louis-Carabin. Les éléments que vous nous avez donnés sont tout à fait de nature à la rassurer.

Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Elle concerne la prise en charge du ramassage et du traitement des algues vertes en baie de Saint-Brieuc. Chaque année, quelques milliers de tonnes d'algues vertes sont ramassés sur le littoral de l'agglomération de Saint-Brieuc, essentiellement du...

Je vous remercie de cette réponse, monsieur le ministre. Vous avez raison d'appréhender globalement la politique de l'eau, donc de l'amont à l'aval, de la source à la mer et, en l'occurrence, au littoral qui subit les conséquences des pollutions en amont. Vous considérez également à juste titre que des actes et des plans d'action structurés e...