Les amendements de Olivier Faure pour ce dossier
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Je n’ai rien d’original à ajouter à ce que viennent de dire mes collègues. Étant cosignataire de l’amendement no 435, je souhaite, comme d’autres, que les actes succèdent aux discours. Pendant de longues semaines, nous avons répété que nous souhaitions que les migrants soient moins nombreux à venir, poussés par la faim, la soif et la guerre : c...
Je vois que M. le secrétaire d’État le prend mal, mais mon intention n’était pas maligne : je souhaitais simplement savoir si le Gouvernement entendait revenir sur l’adoption éventuelle de cet amendement.
Je vous ai interrogé sur ce point parce que nous souhaitons vraiment avancer sur cette question. Si nous avions l’assurance que cet amendement pourrait être adopté sans être ensuite remis en cause, il serait adopté. Si une seconde délibération était demandée, ce que je soupçonne, je souhaiterais alors pouvoir sous-amender non pas l’amendement n...
…afin de proposer de décaler son entrée en vigueur au 31 décembre 2016, comme nous l’avons fait pour la taxe sur les transactions financières intra-day. Cela permettrait d’intégrer les ressources de la TTF intra-day, auquel cas vous ne pourriez plus vous y opposer. Telle est la question que je souhaitais poser.
Nous avons tous été saisis par les apiculteurs, très inquiets de voir revenir ces néonicotinoïdes sur le marché. Notre amendement no 698 vise à signifier la volonté de l’État de ne pas mettre fin au moratoire européen.
