Les interventions de Patrick Hetzel sur ce dossier

82 amendements trouvés


17/05/2013 — Amendement N° 271 au texte N° 1042 - Article 5 (Retiré)
Mme Guégot, Mme Zimmermann, M. Hetzel

L'article 5 est ainsi rédigé L'article L. 123-3 du même code est ainsi modifié : Le 1° et le 2° sont rédigés comme suit : 1°« L’orientation, la formation et l’insertion professionnelle tout au long de la vie » 2°« La recherche scientifique et technologique, la diffusion et la valorisation et le transfert de ses résultats » Le 3° est suppri...

17/05/2013 — Amendement N° 130 au texte N° 1042 - Article 11 (Retiré)
M. Hetzel, M. Wauquiez, M. Reiss, Mme Guégot, M. Breton, Mme Duby-Muller, M. Sturni, M. Quentin, M. Courtial, M. Stra...

À la fin de la deuxième phrase de l’alinéa 2, supprimer les mots : « et sociétaux » Exposé sommaire : Ce n’est pas une priorité de l’Université.