Les amendements de Philippe Gosselin pour ce dossier
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Je salue la présence de nos ministres, Mme la garde des sceaux, Mme la ministre de la famille, que je suis ravi de retrouver. Nous vous parlerons de nos péripéties de cette nuit. (Protestations sur les bancs du groupe SRC.)
Mon ton est badin et léger. Je suis content de voir que, comme pour La Pérouse, nous avons des nouvelles.
Nous sommes en décalage horaire, il y a un jet lag redoutable entre le 101 rue de l'Université et le 126. (Sourires sur quelques bancs.) L'article 2 concerne les patronymes, les noms de famille, dont nous avons longuement débattu ce matin entre sept et huit heures. Sur ce sujet d'importance, nous avons été pour une part, je le crois, entendus....
Il me semble, monsieur le président, que vous auriez dû me donner la parole avant mon collègue Reiss M'auriez-vous oublié une nouvelle fois ? C'est du harcèlement ! (Sourires.)
Alors, c'est de l'amour vache À cette heure avancée de la nuit, Paris est déjà éveillé et je crains que les loups ne soient entrés dans la ville ! (Rires et exclamations « Hou ! Hou ! sur plusieurs bancs du groupe SRC.) Oui, il y a un vrai loup sur le nom de famille ! Nous sommes loin, très loin, d'une simple adaptation. À l'envi, et depu...
Lisez le texte, de grâce ! Faites fonctionner au moins la navette parlementaire. Même si la commission, ce matin, ne veut pas en entendre parler, même si je dénonce avec force la manoeuvre du rapporteur pour noyer le poisson
À cette heure, il nage en eaux troubles, je vous l'assure ! Cet article fait que, désormais, le nom ne sera plus transmis comme il l'était jusqu'à présent. C'est un changement majeur !
En quelques mots, je voudrais démontrer que l'opposition fait preuve de reconnaissance envers Mme la garde des sceaux pour son écoute. Il existait en effet une vraie difficulté : le vote sera ce qu'il sera, mais ce qui est intéressant, c'est que la navette se poursuivra, permettant ainsi, en dehors de tout dogmatisme et de tout parti pris, de ...
Je veux revenir quelques instants sur les modalités de déclaration prévues à l'article 2. Évidemment, c'est l'officier d'état civil qui enregistre la déclaration. Mais en réalité, cela fait belle lurette qu'il ne reçoit plus les parents. On ne naît plus au domicile. C'est le vaguemestre qui passe. Vous pouvez l'appeler autrement si ce terme vo...