Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Nous abordons une série d’amendements portant article additionnel après l’article 40. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 355.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 384 et 532. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 384.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 346 et 386. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 346.
Je suis saisie de trois amendements, nos 644, 665 et 664, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour les soutenir.
Je suis saisie de plusieurs amendements visant à insérer un article additionnel après l’article 43. Les amendements nos 365 et 536 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 365.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 162 et 533. La parole est à M. Denis Jacquat, pour soutenir l’amendement no 162.
Je suis saisie, avant l’article 35, de deux amendements, nos 341 rectifié et 620, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 341 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 366 et 537. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 366.
Je m’étonne d’ailleurs qu’il n’ait pas été frappé par l’article 40 et qu’il ait donc pu atteindre le stade de la discussion en séance.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 259 et 369. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 259.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 164, 683 et 697. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 164.