Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
Les interventions de Sandrine Mazetier
Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
46 interventions trouvées.
Mes chers collègues, écoutez-vous les uns les autres, parlez les uns après les autres, parlez normalement, on entend très bien. J’invite chacun à un peu plus de modération dans son expression, parce que le niveau sonore est particulièrement pénible, et ne contribue pas à la compréhension des propos des uns et des autres. La parole est à M. Den...
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 846, 847, 848, 891 et 896 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour les soutenir.
Sur l’amendement no 789, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Laurent Baumel.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen de l’amendement no 789 après l’article 7. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 87 Nombre de suffrages exprimés: 87 Majorité absolue: 44 Pour l’adoption: 21 contre: 66 (L’amendement no 789 n’est pas adopté.)
La suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 est renvoyée à la prochaine séance.
