Modernisation du système de santé

Dans cette discussion commune, nous en venons à trois amendements identiques, nos 745, 779 et 991. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 745.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 2174, deuxième rectification, portant article additionnel après l’article 16.

Je suis saisie de deux amendements, nos 2002 et 2385, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 17. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1977.

Je vous propose, madame Coutelle, d’y revenir après la discussion sur l’article, lors de l’examen des amendements. La parole est à Mme Brigitte Allain.

Je suis saisie de plusieurs amendements de suppression, nos 552, 1298 et 1958. Sur ces amendements de suppression nos 552, 1298 et 1958, je suis saisie par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants et le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assembl...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 62 Nombre de suffrages exprimés: 62 Majorité absolue: 32 Pour l’adoption: 22 contre: 40 (Les amendements identiques nos 552,1298 et 1958 ne sont pas adoptés.)

L’amendement portant article additionnel après l’article 17 bis et les amendements portant article additionnel avant l’article 18 ne sont pas défendus. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la modernisation du système de santé (nos 2302, 2673).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Dominique Orliac.

La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour cinq minutes et non pas six minutes et quarante-cinq secondes à l’instar de Mme Boyer.

La discussion générale est close. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes.

Plusieurs orateurs sont inscrits sur l’article 1er. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, premier orateur inscrit sur l’article.

Plus aucun orateur n’est inscrit sur l’article. La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l’amendement no 1637.

La parole est à M. Olivier Véran, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1366, 73, 462, 74, 463 et 1435, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 73 et 462 sont identiques ainsi que les amendements no 74, 463 et 1435. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 1366.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 73 et 462. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 73.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 74, 463 et 1435. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 74.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 393, 616 et 2285. La parole est à M. Fernand Siré, pour soutenir l’amendement no 393.