Les interventions de Sandrine Mazetier sur ce dossier
26 amendements trouvés
08/03/2013 — Amendement N° 1327 au texte N° 767 - Article 1er (Retiré)
Mme Tolmont, Mme Martinel, M. Bloche, M. Bréhier, Mme Corre, Mme Mazetier, Mme Sommaruga, Mme Bouziane, Mme Massat, ...
Après l'alinéa 190, insérer l'alinéa suivant : « Le conseiller d'orientation-psychologue assure et coordonne l'organisation de l'information des élèves sur la connaissance de soi, des métiers et des formations, en lien avec les équipes éducatives. ». Exposé sommaire : La question de l'orientation doit être chapeautée par un professionnel...
07/03/2013 — Amendement N° 1369 au texte N° 767 - Après l'article 4 (Retiré)
Mme Pinville, Mme Martine Faure, Mme Carrillon-Couvreur, M. Bloche, Mme Bouziane-Laroussi, Mme Mazetier, les membres ...
Le code de l’éducation est ainsi modifié : 1° L’intitulé du chapitre II du titre Ier du livre Ier de la première partie est ainsi rédigé : « Engagement de l’école en faveur des enfants ou adolescents handicapés et de la santé ». 2° Avant l’article L. 112‑1 est inséré un article L. 112‑1A ainsi rédigé : « Art. L. 112‑...
07/03/2013 — Amendement N° 1336 au texte N° 767 - Article 35 (Retiré)
Mme Coutelle, Mme Olivier, Mme Quéré, Mme Martinel, Mme Bouillé, M. Letchimy, Mme Langlade, Mme Françoise Dumas, Mme ...
Avant l’alinéa 1, insérer l’alinéa suivant : « I. – À l’article L. 332‑5 du même code, après le mot : « obligatoirement », sont insérés les mots : « un enseignement de l’égalité entre les femmes et les hommes, ». Exposé sommaire : Cet amendement propose d'intégrer l'enseignement de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les enseigneme...
03/06/2013 — Amendement N° 331 au texte N° 1093 - Article 1er (Adopté)
Mme Mazetier, Mme Sommaruga, Mme Linkenheld, M. Le Roch, M. Assouly, M. Mandon, Mme Imbert, M. Philippe Baumel, Mme ...
Après l'alinéa 112, insérer l'alinéa suivant : « Les séjours de découverte sont pour les élèves, le groupe classe, et leurs enseignants, une expérience éducative et pédagogique unique qui participe directement à l'acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. C'est pourquoi, il est souhaitable que l'école permette...
03/06/2013 — Amendement N° 322 au texte N° 1093 - Article 47 (Irrecevable)
Mme Linkenheld, M. Durand, Mme Mazetier, Mme Sommaruga, Mme Tolmont
Amendement irrecevable au titre de l'article 40 de la constitution. Exposé sommaire :
31/05/2013 — Amendement N° 324 au texte N° 1093 - Article 1er (Retiré)
Mme Mazetier, Mme Sommaruga, Mme Linkenheld, M. Le Roch, Mme Bareigts, Mme Chauvel, M. William Dumas, M. Pouzol, les ...
Après l’alinéa 112, insérer l’alinéa suivant : « Les séjours de découverte sont pour les élèves, le groupe classe, et leurs enseignants, une expérience éducative et pédagogique unique qui participent directement à l’acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. C’est pourquoi, il est souhaitable que chaque enfant ...
