Ville et cohésion urbaine

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (nos 1337, 1554, 1545, 1542).

Ce matin, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 113 à l’article 1er.

La parole est à M. François Pupponi, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le ministre délégué chargé de la ville, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie d’un amendement no 10 qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements, nos 137, 138 et 135. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement.

Les trois sous-amendements, nos 137, 138 et 135 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir les deux premiers.

La parole est à M. Dominique Baert, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

Mes chers collègues, je vous rappelle que cent vingt amendements sont en discussion et que nous avons passé une demi-heure sur six d’entre eux. Le règlement de notre assemblée ne prévoit pas de multiples prises de paroles. Il est normal que tout le monde soit passionné sur un tel texte, mais je vous rappelle au règlement. Je suis saisie de deu...

Je suis saisie de deux amendements, nos 2 et 43, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 2.

Monsieur Borloo, en tant que président de groupe, vous savez fort bien que nous sommes dans une semaine gouvernementale et que dans ce cadre, c’est le Gouvernement qui fixe notre ordre du jour. Il vous sera loisible de formuler des observations en Conférence des présidents mardi matin.

Je suis saisie de deux amendements, nos 51 et 52, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. François Asensi, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 72 et 140, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 72.

Je suis saisie de trois amendements, nos 83, 84 et 81, pouvant être soumis à une discussion commune. Madame Abeille, peut-être pourriez-vous soutenir les amendements no 83 et 84 en même temps ?

L’amendement no 81 fait l’objet d’un sous-amendement no 139. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 11 portant article additionnel après l’article 2.

Monsieur Asensi, la liste qui se trouve dans le dossier dont je dispose ne mentionne pas votre nom. Si vous avez été privé deux fois de votre temps de parole, la présidence vous adresse ses excuses, au nom de toutes celles et ceux qui contribuent à ce que ces débats se déroulent dans de bonnes conditions. Vous aurez naturellement la parole, pou...

Nous en venons aux amendements à l’article 4. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l’amendement no 15 de suppression de l’article.

Je suis saisie de deux amendements, nos 22 et 23, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour les soutenir.

Cet amendement sera présenté ce soir, car nous aurions déjà dû lever la séance depuis plusieurs minutes. La parole est à Mme Hélène Geoffroy.