Dossier sur le site de l'Assemblée
Ville et cohésion urbaine
Organisation du dossier
- Discussion d'un projet de loi
- Discussion des articles
- Article 1er
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Article 5
- Après l'article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Après l'article 2
- Article 3
- Rappel au règlement
- Après l'article 3
- Article 4
- Après l'article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Après l'article 10
- Articles 11 à 13
- Article 14
- Article 15
- Article 16
- Après l'article 16
- Article 17
- Article 18
- Après l'article 18
- Vote sur l'ensemble
- Vote solennel
- Explications de vote
- Commission mixte paritaire
Documents législatifs
- Projet de loi N° 1337 (254 amendements)
- Avis N° 1542 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Avis N° 1545 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Rapport N° 1554 de la Commission des affaires économiques (1 commentaire, 151 amendements)
- Projet de loi N° 1710
- Rapport N° 1761 de la Commission mixte paritaire
- Rapport d'information N° 3735 sur l'application des lois
Les débats consacrés à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Martial Saddier (131 interventions)
- François Pupponi (91 interventions)
- Arnaud Richard (88 interventions)
- François Asensi (38 interventions)
- Laurence Abeille (35 interventions)
- Jean-Marie Tetart (35 interventions)
- Jean-Louis Borloo (26 interventions)
- Jean-Luc Laurent (17 interventions)
- Michel Liebgott (17 interventions)
- Yves Blein (16 interventions)
- Valérie Lacroute (13 interventions)
- Damien Abad (12 interventions)
- Thierry Braillard (8 interventions)
- Philippe Bies (8 interventions)
- Daniel Goldberg (7 interventions)
- Serge Letchimy (7 interventions)
- André Chassaigne (6 interventions)
- François Brottes (6 interventions)
- Jacqueline Maquet (6 interventions)
- Dominique Baert (6 interventions)
- Pascale Boistard (5 interventions)
- Hélène Geoffroy (4 interventions)
- Jean-Patrick Gille (3 interventions)
- Jean-Marc Germain (3 interventions)
- Christophe Borgel (2 interventions)
- Franck Montaugé (2 interventions)
- Christian Assaf (1 intervention)
- Mathieu Hanotin (1 intervention)
- Dominique Orliac (1 intervention)
- Alexis Bachelay (1 intervention)
Derniers commentaires sur Ville et cohésion urbaine
Texte de la commission annexé au Rapport N° 1554 - À propos de l'amendement n°95, mokkadem a dit le 24/11/2013 :
Soutenir les actions relatives aux enjeux d'histoire et de mémoire est capital, j'en veux pour preuve d'avoir retrouver ma propre histoire étroitement liée à celle de mon quartier, Le Nord d'Amiens, lors de récentes interventions dans le cadre des lundis de l'égalité. Ce quartier a grandi sous l'...
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