Formation professionnelle

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 554, 619 et 736. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 554.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (nos 1754, 1721, 1733). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures cinquante minutes pour le groupe SRC, dont 208 amend...

Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 34 à l’article premier.

Je suis saisie de deux amendements, nos 34 et 644, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour soutenir l’amendement no 34.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 341 et 48, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l’amendement no 341.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 102 et 366. La parole est à M. Lionel Tardy, pour soutenir l’amendement no 102.

La parole est à Mme la présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

La séance est reprise. Je mets aux voix l’amendement no 514 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 50 et 372. La parole est à M. Gérard Cherpion, pour soutenir l’amendement no 50.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 760 et 807. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 760.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 834 rectifié et 854. La parole est à M. Thierry Braillard, pour soutenir l’amendement no 834 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 515 et 846. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 515.

Sur l’amendement no 515, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ….. Je vais maintenant mettre aux voix l’amendement no 515.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 62 Nombre de suffrages exprimés: 47 Majorité absolue: 24 Pour l’adoption: 5 contre: 42 (L’amendement no 515 n’est pas adopté.)

Je suis saisie de trois amendements, nos 695, 694 et 658, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Hervé Morin, pour les soutenir.

Madame Neuville, je suis désolée, mais cet amendement compte plusieurs cosignataires, dont l’une, me semble-t-il, souhaite le maintenir. La parole est à Mme Barbara Romagnan.

Avant de donner la parole à M. le ministre, je vous informe que sur le vote de l’amendement no 391, qui a été retiré par sa première signataire, mais repris par l’une de ses cosignataires, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée n...

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (nos 1721, 1754, 1733). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures sept minutes pour le groupe SRC, dont 204 amendements sont en disc...