Séance en hémicycle du 1er octobre 2015 à 9h30

La séance est ouverte.

Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2015-2016.

L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.

Pour ces diverses fonctions, les présidents des groupes ont établi une liste de candidats qui a été affichée.

Je n’ai reçu aucune autre candidature.

En conséquence, le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, je proclame vice-présidents, dans l’ordre de leur présentation :

Mme Laurence Dumont ;

M. David Habib ;

M. Denis Baupin ;

Mme Sandrine Mazetier ;

Mme Catherine Vautrin ;

De même, je proclame questeurs :

M. Bernard Roman ;

Mme Marie-Françoise Clergeau ;

Par ailleurs, sont proclamés secrétaires :

M. Gérard Charasse ;

M. Dino Cinieri ;

M. Marc Dolez ;

Mme Annie Genevard ;

M. Paul Giacobbi ;

Mme Pascale Got ;

Mme Arlette Grosskost ;

M. Francis Hillmeyer ;

M. Jean-Luc Laurent ;

M. Bernard Perrut ;

Mme Bérangère Poletti ;

Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué. Je le réunirai aujourd’hui à douze heures. Par ailleurs, je rappelle que la Conférence des présidents se réunira aujourd’hui à douze heures trente.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’actualisation du droit des outre-mer ;

Proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales ;

Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine.

La séance est levée.