Commission des affaires économiques

Réunion du 1er octobre 2015 à 11h00

Résumé de la réunion

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La réunion

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En tant que président d'âge, et conformément à l'usage, j'invite les deux plus jeunes commissaires présents, Mme Delphine Batho et M. Frédéric Roig, à venir siéger au bureau pour y remplir les fonctions de secrétaires. Le bureau d'âge étant ainsi constitué, l'ordre du jour appelle la nomination du bureau de notre commission.

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Je voudrais tout d'abord saluer amicalement François Brottes et le remercier pour les qualités qu'il a témoignées dans l'exercice de la présidence de cette commission, qui ont permis des débats constructifs, argumentés et même parfois détendus, et lui souhaiter bonne chance dans ses nouvelles responsabilités. Le groupe SRC propose la candidature de Mme Frédérique Massat comme présidente, considérant que l'expérience et la bonne connaissance des dossiers de la commission justifient qu'elle puisse être élue première femme présidente de la commission des affaires économiques.

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Je voudrais saluer le président François Brottes mais je trouve dommage les conditions dans lesquelles il est parti. Selon la tradition de notre commission, qui consiste, pour le groupe d'opposition majoritaire, à ne pas présenter de candidat à la présidence, le groupe Les Républicains ne proposera donc pas de candidat contre Mme Frédérique Massat. Cela témoigne de notre volonté de travailler en bonne intelligence et dans le respect de tous. Nous connaissons bien Mme Frédérique Massat et nous comptons sur son écoute et son impartialité ; nous serons attentifs à la place qu'elle accordera à chacun au sein de cette commission et espérons que celle-ci pourra aborder tous les sujets comme la pêche ou le tourisme qui ont pu parfois être délaissés, en raison du champ d'action très large de la commission des affaires économiques.

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Je voudrais avoir une pensée amicale pour François Brottes avec qui j'ai eu plaisir à travailler. L'expérience de parlementaire mais aussi d'élu local ont sûrement joué un rôle dans la façon dont il a pu animer les travaux de la commission. Le groupe UDI soutiendra la candidature de Mme Massat dont nous ne doutons pas qu'elle poursuivra dans la droite ligne de ses prédécesseurs François Brottes, Serge Poignant ou Patrick Ollier.

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Le groupe RRDP s'associe à l'hommage rendu à François Brottes et à son travail au sein de cette commission. Nous soutiendrons la candidature de Mme Frédérique Massat et nous réjouissons qu'elle soit une élue de la montagne.

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Je voudrais tout d'abord saluer le travail de François Brottes avec respect et reconnaissance. Il a su conduire - souvent avec humour - cette commission au travail chargé et approfondi, et en même temps y apporter sa touche républicaine et progressiste de connaisseur. Cette expérience saura lui être bénéfique dans ses nouvelles fonctions. Par ailleurs, Mme Frédérique Massat a déjà fait preuve de ses capacités en tant que vice-Présidente et on connaît ses qualités de travail, comme élue rurale également, et nous ne doutons pas que la commission poursuivra ses travaux aussi bien qu'elle l'a fait depuis 2013.

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Je m'associe aux louanges envers François Brottes avec qui j'ai travaillé depuis trois ans, au sein de cette commission ou lors de la commission d'enquête sur les coûts du nucléaire. Nous avions nos différences mais j'ai toujours apprécié sa capacité de dialogue et d'écoute. Les compétences de François Brottes, son expertise, son sens du service public également seront tout à fait utiles pour son nouveau poste, même s'il va manquer à l'Assemblée nationale. Le groupe écologiste soutiendra la candidature de Mme Massat et si elle est élue, se réjouit de voir que les commissions de l'Assemblée nationale seront majoritairement présidées par des femmes, regrettant malgré tout que l'Assemblée nationale reste insuffisamment paritaire.

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En l'absence d'autres candidats, il n'y a pas lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, Mme Frédérique Massat est élue présidente de la commission des affaires économiques et je l'invite à prendre place dans ce fauteuil avec nos grandes et sincères félicitations.

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Je m'associe aux salutations envers François Brottes et je sais que c'est un lourd défi de lui succéder à la tête de cette commission. Mais je sais aussi pouvoir compter sur vous tous pour mener ce travail constructif à l'image de ces trois premières années. Nous avons encore des textes et des débats importants, j'ai entendu les messages et c'est collectivement qui nous poursuivrons ces travaux pour les vingt mois restants. Je vous remercie pour la confiance et les compliments que vous m'avez adressés et c'est avec émotion que je vous remercie du fond du coeur. Je voudrais également remercier Yves Blein qui a présenté ma candidature et qui a toujours été un moteur du groupe SRC et de cette commission. Merci pour la continuité de nos travaux. Nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents et des secrétaires du Bureau.

Concernant les vice-présidents, je suis saisie des candidatures de M. Bruno Nestor Azerot (GDR), M. Daniel Fasquelle (Les Républicains), M. Jean Grellier (SRC) et M. Henri Jibrayel (SRC). En l'absence d'autres candidats, il n'y a pas lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, M. Bruno Nestor Azerot (GDR), M. Daniel Fasquelle (Les Républicains), M. Jean Grellier (SRC) et M. Henri Jibrayel (SRC) sont élus vice-présidents de la commission des affaires économiques.

Pour les secrétaires, je suis saisie des candidatures de Mme Jeanine Dubié (RRDP), Mme Laure de La Raudière (Les Républicains), Mme Annick Le Loch(SRC) et M. Hervé Pellois (SRC). En l'absence d'autres candidats, il n'y a pas lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, Mme Jeanine Dubié (RRDP), Mme Laure de La Raudière (Les Républicains), Mme Annick Le Loch(SRC) et M. Hervé Pellois (SRC) sont élus secrétaires de la commission des affaires économiques.

En conséquence, le bureau de la commission des affaires économiques est ainsi constitué :

PrésidenteMme Frédérique MASSAT (SRC)
Vice-Présidents (1)M. Bruno Nestor AZEROT (GDR)
M. Daniel FASQUELLE (Les Républicains)
M. Jean GRELLIER (SRC)
M. Henri JIBRAYEL (SRC)
Secrétaires (1)Mme Jeanine DUBIE (RRDP)
Mme Laure de LA RAUDIERE (Les Républicains)
Mme Annick LE LOCH (SRC)
M. Hervé PELLOIS (SRC)

(1) par ordre alphabétique.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 1er octobre 2015 à 11 heures

Présents. - M. Frédéric Barbier, Mme Ericka Bareigts, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Denis Baupin, M. Thierry Benoit, M. Yves Blein, M. Christophe Borgel, M. André Chassaigne, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Jeanine Dubié, Mme Corinne Erhel, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Daniel Fasquelle, M. Christian Franqueville, M. Daniel Goldberg, Mme Pascale Got, M. Jean Grellier, M. Henri Jibrayel, M. Philippe Kemel, M. Jean-Luc Laurent, M. Michel Lefait, Mme Annick Le Loch, Mme Jacqueline Maquet, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Hervé Pellois, M. Patrice Prat, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, Mme Catherine Vautrin

Excusés. - M. Damien Abad, M. Marcel Bonnot, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Michel Couve, M. Franck Gilard, Mme Anne Grommerch, M. Antoine Herth, M. Thierry Lazaro, M. Philippe Armand Martin, M. Kléber Mesquida, M. Bernard Reynès