Les amendements de Valérie Rabault pour ce dossier
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Madame la présidente, mes chers collègues, comme vient de l’indiquer M. le secrétaire d’État, nous achevons aujourd’hui le marathon budgétaire – et je pèse mes mots – qui a commencé voilà plus de deux mois, le 1er octobre dernier, avec le dépôt du projet de loi de finances pour 2015 et du projet de loi de programmation pour les années 2014 à 20...
Mes chers collègues, vous connaissez mon goût pour les statistiques. En voici donc quelques-unes. Au total, l’examen de ces trois textes nous aura mobilisés durant 107 heures de débat dans cet hémicycle, auxquelles il faudrait, pour être tout à fait complet, ajouter les heures d’examen en commission des finances. Ce travail a en effet été, sur...
Pour la première fois depuis trois ans, le Sénat a réussi à adopter un projet de loi de finances en première lecture. Ces textes ont été souvent incomplets et, par conséquent, inopérants. En effet, le projet de loi de programmation a été adopté sans programmation et le projet de loi de finances amputé des crédits de neuf missions budgétaires – ...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État chargé du budget, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, initialement, le projet de loi de finances pour 2015, adopté en conseil des ministres, comportait 62 articles plus un article liminaire. À l’issue de la première lecture par l’Assemblée nationale, le 18 novembre d...
Nous souhaitons donc que les annonces du Premier ministre au Congrès des maires – aide supplémentaire de 200 millions d’euros et fonds de 100 millions d’euros en faveur des maires bâtisseurs – puissent être concrétisées lors de cette deuxième lecture. La recherche et l’enseignement supérieur constituent l’autre priorité. Ils représentent notre...
