Questions orales d'Annie Genevard
26 interventions trouvées.
Monsieur le Premier ministre, les services des douanes ont opéré récemment une saisie de plusieurs millions de paquets de cigarettes de contrefaçon, fabriqués en Chine puis écoulés dans certains quartiers de Paris. À trois euros le paquet, soit la moitié du prix légal, les acheteurs se laissent facilement tenter. Cette situation est la conséqu...
Monsieur le ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche, je souhaite vous alerter sur la possible suppression, d'ici à mi-2013, de l'aller-retour Paris-Berne via le Jura. La société Lyria, dont l'actionnaire principal est la SNCF, exploite cette liaison qui assure la desserte du Haut-Doubs. Chaque jour, un aller-retour entr...
Monsieur le ministre, dans l'article 10 du projet de loi, il est question d'un grand service public du numérique. Dans le rapport annexé, le CNDP le Centre national de documentation pédagogique et le CNED le Centre national d'enseignement à distance sont désignés comme producteurs, sorte d'éditeurs d'État. Dans votre projet de loi, quel...
Monsieur le Premier ministre, j'associe à ma question mon collègue Pierre Lellouche qui représentait François Fillon à la réunion que vous avez organisée à Matignon à ce sujet. Alors que se termine le retrait des troupes françaises d'Afghanistan, le Président de la République vient de décider d'engager la France sur le continent africain au no...
Monsieur le Premier ministre, il y a quelques jours, la commission des lois recevait les représentants des cultes (Murmures sur plusieurs bancs du groupe SRC) pour qu'ils s'expriment sur le mariage homosexuel, comme elle avait reçu des associations de protection de la famille, ainsi que des psychiatres. J'invite chacun, s'il n'a pu y assister, ...
En préambule à ma question, je voudrais rappeler à Manuel Valls, M. le ministre de l'intérieur, prompt à nous donner des leçons de vertu républicaine, les propos qu'il tenait dans sa ville, affirmant que cela manquait de blancs. Donc pas de leçons, monsieur le ministre de l'intérieur. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP. Exclamation...
