Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Désolé, le moteur de recherche est indisponible pour le moment.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de François Loncle

9 rapports signés

13/10/2016 — Avis N° 4128 (Tome II) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

22/06/2016 — Rapport N° 3861 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n°2607).

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

22/06/2016 — Rapport N° 3860 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n°3498).

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

08/10/2015 — Avis N° 3113 (Tome II) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

09/10/2014 — Avis N° 2263 (Tome II) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

11/06/2014 — Rapport N° 2029 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et les Etats-Unis d'Amérique, d'autre part

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

28/11/2013 — Rapport d'information N° 1591 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du réseau culturel de la France à l'étranger

Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

10/10/2013 — Avis N° 1431 (Tome II) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2014

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

10/10/2012 — Avis N° 254 (Tome II) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2013

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Législature suivante — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org