L'OSCI et la CGI, les confédérations qui représentent les entreprises françaises de négoce international, soutiennent cet amendement qui permettra:
1. Aux sociétés de négoce françaises d'acheter plus facilement en France (en alignant leurs délais de paiement des fournisseurs français à ceux de le...
Cette mesure est d'autant plus injuste qu'elle pénalise la stabilité des couples puisque, en cas de séparation,
l'époux qui a la garde des enfants sera, lui, imposé avec 1 part 1/2 lorsqu'il ne les aura plus à charge !
Je suis tout à fait d'accord avec cet amendement, j'avais alerté Madame Edith GUEUGNEAU députée de ma circonscription sur cette mesure prise par le gouvernement précédent et qui me parait injuste. j4espèreque cet amendement sera défini.
Quand on fait gerer sa location par une agence immobiliere, telle quORPI à VANNES, le propriétaire ne recoit aucun interet, ce qui a ete mon cas, puis je demander a l'agence ORPI, les interets qu ils on recu sur le depot de garantie que mes locataires lui ont versé .
pour ce qui est du sujet , le taux de sucre dans les boissons en outre_mer effectivement il est inadmissible que le taux autorisé soit supérieur ici , la nourriture locale favorise déjà suffisamment l’absorption de sucre comme ça, je crois qu'il devrait même être inférieur à la métropole, j'en ap...
donc si je comprends bien les hétéros qui ont des enfants homosexuels! les auront si mal élevé qu'ils les
considèrent incapables d’élever des enfants donc vous êtes tous des incapables!! ici à Mayotte il y a tellement d'enfants qu'ils s'élèvent seuls dans la rue et çà gènes personne çà ce sont ...
Monsieur le Député, votre vote engagera notre société dans une voie sans issue, créant plus de problèmes qu'il n'en règlera avec l'arrivée dans la société d'enfants profondément troublés par leurs origines, quoi que les médias nous en disent... Que répondre à ces enfants, devenus adultes, qui cra...
C'est une inégalité criante que d'imposer à un bébé ou à un enfant d'être élevé par deux hommes ou par deux femmes.
Comment peut-on délibérément décider par une loi que des enfants ne connaitront jamais leur vrai père ou leur vraie mère
Monsieur le député, comment pouvez-vous voter une telle horr...
vous ne seriez pas un peu hors sujet ? on nous parle de diabète, de soda, de sucre, vous repondez mariage....
seriez vous contre le mariage des obèses entre eux ?... (humooour!)
l'obesité n'est elle pas le syndrome d'une société qui mange plus qu'elle ne bouge ?
si la reponse est oui , le taux de sucre n'est pas en cause.
si la reponse est non , le taux de sucre n'est pas en cause.
si c'est une maladie trouvons un remède! si c'est une deviance humaine, evitons qu'elle n...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1574 - À propos de l'amendement n°50, OSCI - CGI (Fédérations des professionnels du Négoce) a dit le 17/01/2014 :
L'OSCI et la CGI, les confédérations qui représentent les entreprises françaises de négoce international, soutiennent cet amendement qui permettra: 1. Aux sociétés de négoce françaises d'acheter plus facilement en France (en alignant leurs délais de paiement des fournisseurs français à ceux de le...
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Projet de loi N° 1395 - À propos de l'amendement n°410A, courijou a dit le 05/01/2014 :
Cette mesure est d'autant plus injuste qu'elle pénalise la stabilité des couples puisque, en cas de séparation, l'époux qui a la garde des enfants sera, lui, imposé avec 1 part 1/2 lorsqu'il ne les aura plus à charge !
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Projet de loi N° 1395 - À propos de l'amendement n°410A, amagnylauferon (contrôleur des impôts à la retraite) a dit le 17/10/2013 :
Je suis tout à fait d'accord avec cet amendement, j'avais alerté Madame Edith GUEUGNEAU députée de ma circonscription sur cette mesure prise par le gouvernement précédent et qui me parait injuste. j4espèreque cet amendement sera défini.
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1329 - À propos de l'amendement n°156, quer a dit le 03/10/2013 :
Quand on fait gerer sa location par une agence immobiliere, telle quORPI à VANNES, le propriétaire ne recoit aucun interet, ce qui a ete mon cas, puis je demander a l'agence ORPI, les interets qu ils on recu sur le depot de garantie que mes locataires lui ont versé .
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Proposition de loi N° 393, jamuze (CITOYEN) a dit le 08/02/2013 :
pour ce qui est du sujet , le taux de sucre dans les boissons en outre_mer effectivement il est inadmissible que le taux autorisé soit supérieur ici , la nourriture locale favorise déjà suffisamment l’absorption de sucre comme ça, je crois qu'il devrait même être inférieur à la métropole, j'en ap...
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Proposition de loi N° 393, jamuze (CITOYEN) a dit le 08/02/2013 :
donc si je comprends bien les hétéros qui ont des enfants homosexuels! les auront si mal élevé qu'ils les considèrent incapables d’élever des enfants donc vous êtes tous des incapables!! ici à Mayotte il y a tellement d'enfants qu'ils s'élèvent seuls dans la rue et çà gènes personne çà ce sont ...
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Proposition de loi N° 393, françaisenormale a dit le 06/02/2013 :
Monsieur le Député, votre vote engagera notre société dans une voie sans issue, créant plus de problèmes qu'il n'en règlera avec l'arrivée dans la société d'enfants profondément troublés par leurs origines, quoi que les médias nous en disent... Que répondre à ces enfants, devenus adultes, qui cra...
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Proposition de loi N° 393, François RAUDOT a dit le 04/02/2013 :
C'est une inégalité criante que d'imposer à un bébé ou à un enfant d'être élevé par deux hommes ou par deux femmes. Comment peut-on délibérément décider par une loi que des enfants ne connaitront jamais leur vrai père ou leur vraie mère Monsieur le député, comment pouvez-vous voter une telle horr...
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Proposition de loi N° 393, Mixel66 a dit le 01/02/2013 :
vous ne seriez pas un peu hors sujet ? on nous parle de diabète, de soda, de sucre, vous repondez mariage.... seriez vous contre le mariage des obèses entre eux ?... (humooour!)
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Proposition de loi N° 393, Gonçalvès Patrice (retraite) a dit le 31/01/2013 :
Totalement en accord avec Idelouv :De quel droit peut'on imposer à un enfant cette décision politique?
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Proposition de loi N° 393, Mixel66 a dit le 01/01/2013 :
comment diable le soda est il à classer dans les produits de consommation courante ?
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Proposition de loi N° 393, Mixel66 a dit le 01/01/2013 :
l'obesité n'est elle pas le syndrome d'une société qui mange plus qu'elle ne bouge ? si la reponse est oui , le taux de sucre n'est pas en cause. si la reponse est non , le taux de sucre n'est pas en cause. si c'est une maladie trouvons un remède! si c'est une deviance humaine, evitons qu'elle n...
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