Questions orales de Geneviève Gaillard

Ma question s’adresse à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat qui participe actuellement à la conférence environnementale 2016. J’espère que ma question conduira à de nouvelles réflexions. Nous venons d’adopter en deuxième lecture le projet de loi pour la reconquête d...

Monsieur le ministre de l’emploi, aujourd’hui notre assemblée va donner le coup d’envoi législatif de l’une des grandes réformes du quinquennat de François Hollande. Issue d’un accord conclu entre les partenaires sociaux le 14 décembre 2013, la loi sur la formation professionnelle est un nouveau chantier majeur qu’ouvre notre majorité. De quoi...

Madame la ministre, je souhaiterais avoir des informations sur la transition comptable prévue dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale. L’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales prévoit que le budget doit être adopté avant le 15 avril de l’exercice auquel il s’applique ou...

Ma question s'adresse à madame la ministre des affaires sociales. Madame la ministre, la péninsule arabique est le foyer d'un coronavirus qui, selon l'Organisation mondiale de la santé, a touché trente-huit personnes depuis le mois de septembre 2012 ; vingt d'entre elles sont décédées. Un ressortissant français ayant résidé à Dubaï l'a contra...