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Rapports de Monique Orphé

7 rapports signés

26/09/2016 — Avis N° 4054 de la Commission des affaires sociales sur le titre 3 du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n°4000).

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

18/07/2016 — Rapport d'information N° 3875 de la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'égalité entre les femmes et les hommes à Mayotte, à la suite d'une mission effectuée du 10 au 14 novembre 2015

Rapporteur pour la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

29/03/2016 — Rapport d'information N° 3617 de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs

Rapporteur pour la Délégation aux outre-mer

11/02/2015 — Rapport d'information N° 2581 de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé

Rapporteur pour la Délégation aux outre-mer

18/12/2014 — Rapport d'information N° 2487 de la Délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé

Rapporteur pour la Délégation aux outre-mer

17/01/2014 — Rapport d'information N° 1655 de la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapporteur pour la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

24/12/2013 — Avis N° 1657 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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