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Rapports d'Olivier Audibert Troin

3 rapports signés

29/06/2016 — Rapport d'information N° 3864 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la présence et l'emploi des forces armées sur le territoire national

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

01/06/2016 — Rapport N° 3801 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la proposition de loi de MM. Olivier Audibert Troin, Julien Aubert, Patrick Balkany et plusieurs de leurs collègues instituant une carte de famille de blessé de guerre (3606).

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

16/12/2014 — Rapport d'information N° 2470 de la Commission de la défense nationale et des forces armées déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des blessés

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

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