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Rapports de Philippe Vitel

4 rapports signés

14/06/2016 — Avis N° 3839 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°3499).

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

10/02/2016 — Rapport d'information N° 3472 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

08/10/2014 — Rapport d'information N° 2249 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la Défense pour l'exercice 2013

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

26/09/2013 — Rapport d'information N° 1388 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

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