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91 commentaires

Proposition de loi N° 1524, Patriciacortabitarte a dit le 18/05/2015 :

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Madame Le Député, Je vous écris car j'habite à Urtugne et souhaite attirer votre attention sur le manque de sécurité probant qu'offrent à ce jour les manèges forains itinérants exploités sur notre territoire. En effet, uniquement sur l'année 2014, plus d'une quinzaine d'accidents graves ont été ...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 2673 - À propos de l'amendement n°2310, Voltère a dit le 03/04/2015 :

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Le logo du site nos députés.fr ne me semble pas figurer de manière réaliste l'indice de masse corporelle de nos députés - il perpétue aussi des "images du corps valorisant de façon excessive la minceur ou la maigreur et stigmatisant les rondeurs".

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Proposition de loi N° 1524, nicolle (médecin enfants caen) a dit le 02/04/2015 :

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> Madame la Vice Présidente > Je me permets de m'adresser à vous au sujet de l' amendement à la Loi de santé relatif à la réponse donnée aux besoins des personnes handicapées > Je suis moi même grand parent d'un enfant handicapé et par ma profession de médecin d'enfants, j'ai aussi la conna...

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Proposition de loi N° 1524, Camille Desmoulins a dit le 13/03/2015 :

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Pour être remplacé par celui-ci : http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/propositions/pion2578.pdf qui en serait, d'après Médiapart, une version édulcorée (http://www.mediapart.fr/journal/france/120315/devoir-de-vigilance-des-multinationales-la-fin-une-petite-loi) Sous la pression des multinati...

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Proposition de loi N° 1524, Andreas Bucher a dit le 07/03/2015 :

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Pourrais-je savoir (brièvement) pourquoi cette proposition a été retirée? Grand merci! Andreas Bucher, prof. uni Genève

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1554 - À propos de l'amendement n°95, mokkadem a dit le 24/11/2013 :

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Soutenir les actions relatives aux enjeux d'histoire et de mémoire est capital, j'en veux pour preuve d'avoir retrouver ma propre histoire étroitement liée à celle de mon quartier, Le Nord d'Amiens, lors de récentes interventions dans le cadre des lundis de l'égalité. Ce quartier a grandi sous l'...

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À propos d'une question écrite du 16/07/2013, laïc a dit le 03/10/2013 :

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Apparemment M. le Député voudrait que la loi n°2001-111 du 6 février 2001 soit abrogée, puisque c'est elle qui interdit l'adoption suite à la kafala. Cette volonté de la part de M. le Député de ne pas aligner le droit français sur la charia (puisque c'est la charia qui interdit l'adoption pleine ...

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1156 - À propos de l'amendement n°960, lughnasadh a dit le 09/07/2013 :

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Vous exprimez clairement que le poker en ligne et en casino et cercle reste légal et interdit dans un autre cadre si enjeu il y a...je vous félicite vous expliquerez bientôt pourquoi le poker en France n'est plus, l'industrie du poker sera réduite a néant et c'est une très bonne chose...Bravo

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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1156 - À propos de l'amendement n°959, hugues verite a dit le 03/07/2013 :

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un amendement sectoriel dans un texte à portée générale qui aura des conséquences sérieuses sur la trésorerie des PMI manufacturières, et qui va presque doubler le délai de paiement dans le secteurs biens manufacturés à destination du secteur du bâtiment : vous avez parlé de soutien aux PMI et à ...

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