Non, ce n'est pas de la méchanceté, monsieur le rapporteur, mais on peut lui demander d'être présente. Elle était très tonique, et je constate qu'elle s'est beaucoup pacifiée depuis qu'elle est présidente de la commission. (Sourires sur plusieurs bancs des groupes UDI et UMP.)
Monsieur le président, messieurs les ministres, monsieur le rapporteur, renvoi en commission ne signifie pas opposition de principe, mais opposition constructive. Arnaud Richard a parfaitement expliqué le pourquoi de cette motion : il y a un problème de méthode.S'agissant des auditions, le problème a été abordé par M. le ministre, Michel Sapin, et à l'instant par le rapporteur, mais il faut rappeler qu'elles se sont passées à l'intérieur du groupe PS et autres. On connaissait la fameuse proposition 34 du programme de François Hollande, l'Assemblée nationale devait se réunir fin septembre ou début octobre – la date changeait souvent –, mais ...
Monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, je suis entièrement d'accord avec vous lorsque vous dites vouloir privilégier les activités à fort potentiel de création d'emplois. Mais il ne faut pas que ce texte permette que les emplois d'avenir se substituent à des emplois qui auraient été créés de toute façon. La marge de manoeuvre est extrêmement étroite et il faut y faire très attention. Que l'on forme des personnes éloignées de l'emploi dans le cadre de ces futurs contrats, d'accord, mais, encore une fois, qu'ils ne viennent pas se substituer à des postes qui auraient été créés en l'absence de ce texte.
Un excellent chef d'entreprise !
Il y a trop de frilosité !
Et vous irez pointer à Pôle emploi dans cinq ans !
Mais vous pouvez étendre la circulaire !
Nous sommes comme saint Thomas, et l'expérience nous a enseigné qu'il vaut mieux voir les choses : combien de fois avons-nous été roulés, aussi bien par des gouvernements de droite que par des gouvernements de gauche, qui nous promettaient de nous donner satisfaction par des circulaires ou des décrets ! À chaque fois, il nous fallut ensuite nous battre, pendant des années, à coups de propositions de loi, pour essayer d'avoir gain de cause.Monsieur le ministre, vous avez évoqué la rédaction d'une circulaire : fort bien. Mais il faut que vous acceptiez l'amendement de M. Jégo, pour montrer que vous êtes parfaitement d'accord avec nous, puis que vous indiquiez, au ...
On vous le donne, cet amendement !
Deux, c'est mieux !
La formation doit être prévue dans tous les cas, pas seulement suite à un licenciement. Sinon, il pourrait y avoir des effets d'aubaine.(L'amendement n° 295 n'est pas adopté.)
L'amendement de Mme Auroi est excellent. C'est la raison pour laquelle je ne suis pas d'accord avec la réponse du ministre. Des ouvriers polyvalents travaillent quelques heures dans plusieurs très petites communes, cela se pratique déjà. Si, à la suite de la demande du ministre, Mme Auroi retirait son amendement, je le reprendrais car c'est un bon amendement.
Comme je l'ai déjà dit cet après-midi au sujet de l'amendement similaire évoqué par M. le rapporteur, le licenciement est effectivement un des cas de figure à envisager, mais il pourrait aussi y avoir d'autres effets d'aubaine : un CDD arrivant à sa fin, on pourrait renoncer à signer un nouveau CDD ou, plus dommage encore, un CDI au profit d'une embauche en emploi d'avenir… J'estime par conséquent, comme M. le ministre, qu'une réécriture de l'amendement n° 144 rectifié serait souhaitable.
Vous savez que mes interventions ne sont jamais très longues, monsieur le président. En l'occurrence, je veux simplement rappeler que la formation avait constitué le maillon faible du dispositif des emplois jeunes. Si ceux-ci n'ont pas eu le succès que l'on en attendait, c'est sans doute parce que nous n'avons pas été suffisamment clairs à ce sujet. Je rejoins donc la préoccupation exprimée par Mme Fraysse.Il faut bien se dire que les emplois d'avenir constituent une deuxième chance pour des jeunes se trouvant assez éloignés de l'emploi, pour des raisons diverses. Lorsque les emplois d'avenir seront offerts par des petites structures, en particulier par des ...
Nous l'avons toujours été !
M. Vercamer vient de dire exactement ce que je souhaitais moi-même dire. Je voterai également cet amendement.(L'amendement n° 247 n'est pas adopté.)