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Résultats 1 à 50 sur 1290 triés par date — trier par pertinence
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Très bien !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Très bien !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Bien meilleur que celle qui l’a précédé !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Un excellent ministre !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Ce serait anormal !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Tout à fait !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Je salue l’arrivée de Mme la présidente, qui a elle aussi bien oeuvré durant cette législature !La proposition de loi impose uniquement la transmission et la publicité d’informations relatives aux activités des partis ou groupements politiques. Il convient de souligner qu’elle ne restreint pas la possibilité de mener leurs activités. En étendant ainsi le champ des informations publiées, ces dispositions sont de nature à renforcer la transparence des financements électoraux et la vigilance des candidats quant à l’identité de leurs créanciers.Au-delà, cette proposition de loi aurait pu être l’occasion d’évoquer d’autres problèmes en ...
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Comme notre collègue vient d’y faire allusion, le dépôt de ce texte trouve son origine dans les révélations de la presse concernant la souscription d’un emprunt russe par le Front national.En septembre 2014, la banque tchéco-russe, la First Czech-Russian Bank, soumise à la législation bancaire russe, octroyait à ce parti un crédit de 9 millions d’euros. L’Agence d’assurance des dépôts bancaires russes, l’ASV, qui a récupéré la gestion de cette créance, placée sous la tutelle de la Banque de Russie, a lancé une procédure judiciaire pour en obtenir le remboursement. Après l’avoir contesté, le Front national a finalement reconnu ...
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
…et de vous souhaiter bonne chance pour l’avenir.
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Permettez-moi, monsieur le président, de m’associer aux propos de mon collègue afin de vous remercier de la manière dont vous avez présidé ces débats depuis un certain nombre de mois maintenant…
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Mais certains gagnent aussi de l’argent avec leurs livres !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Monsieur le président, le temps de parole est dépassé !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Effectivement, c’est fou !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Ça n’a pas été facile tous les jours !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Ce serait bien d’aller plus loin !
Intervention en hémicycle le 21/02/2017 : Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en syrie et en irak
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au moment de clore les travaux de la quatorzième législature, nous abordons un sujet éminemment grave, celui d’un drame qui se joue devant nos yeux : il s’agit des crimes perpétrés chaque jour en Syrie et en Irak par des organisations, étatiques ou non étatiques, sur des minorités ou sur l’ensemble de la population.Qui parmi nous oserait le contester ? Les massacres commis sur ces populations, rapportés par la commission d’enquête internationale sur la Syrie dès 2014 et fondés sur d’innombrables témoignages, sont d’une ampleur sans précédent.Le Haut-Commissariat ...
Intervention en hémicycle le 21/02/2017 : Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre
C’est vrai.
Intervention en hémicycle le 31/01/2017 : Promotion des langues régionales
Rassurez-vous, mes chers collègues, je serai très bref : le groupe UDI votera ce texte, qui est consensuel même si l’on peut toujours faire mieux. Peut-être le Sénat l’améliorera-t-il, mais cette première étape est très positive et nous incite à l’adopter.
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
Je me faisais le relais des inquiétudes exprimées par les sénateurs.
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le trafic aérien entre la France et le Gabon a peu à peu progressé, pour atteindre 144 000 passagers en 2013. La France représente pour le Gabon une desserte stratégique, en raison des liens historiques et économiques noués entre les deux pays.Comme 43 autres États africains, le Gabon est lié à la France par un accord de services aériens. Cet accord, signé à Libreville le 18 février 1977, n’est plus, du fait de son ancienneté, adapté à la réalité du transport aérien d’aujourd’hui. Il lui manque certaines dispositions nécessaires au bon ...
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
Nous aurions bien voulu l’y garder !
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
… qui a joué à Saint-Etienne !
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
C’est vrai !
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
C’est juste !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Je serai bref, pour m’être exprimé clairement lors de mon intervention liminaire. Je suis très favorable à cette proposition de loi, comme je l’ai déjà indiqué. En conséquence, je souhaiterais que ce texte parvienne très rapidement au Sénat, et que celui-ci fasse preuve de la même sagesse que celle qui s’est manifestée aujourd’hui, en le votant en l’état : c’est ce qu’attendent les fédérations, pour que la proposition de loi puisse prendre effet très rapidement.
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Ainsi que je l’ai indiqué, il s’agit d’amendements d’appel. Les précisions qui nous ont été apportées par le secrétaire d’État me donnent totalement satisfaction. Et je ne voudrais pas faire de la peine à Mme Dubié : je retire donc mes amendements.
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Ce sont des amendements d’appel !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Il s’agit d’amendements d’appel, qui ont déjà été déposés au Sénat. Comme vous le savez, la loi de modernisation de notre système de santé a modifié les règles applicables à l’obtention d’une licence sportive après présentation d’un certificat médical. Dans les faits, ce souhait de simplification a apporté plus de contraintes que le système antérieur. La suppression de la distinction entre les licences non compétitives, qu’elles soient de loisir, d’enseignement ou temporaires, et les licences permettant l’accès à la compétition, a conduit à imposer la présentation d’un certificat médical pour les licences non compétitives, ...
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Eh oui ! Il faut faire avec !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Je partage pleinement l’avis de Mme Dion, bien que les droits de télévision soient bien moins importants en France qu’en Allemagne, en Italie ou en Angleterre. Tout le monde peut suivre le Tour de France, ainsi que d’autres épreuves des Jeux olympiques. Ce n’est pas rien. Il serait bon de faire plus, mais on ne peut pas s’exonérer du reste.
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Il s’agit en effet d’un sujet central, mais complexe, comme en témoignent les multiples réécritures de l’article. Aussi je souhaite rappeler que l’adoption de ce dernier devra bénéficier à de multiples disciplines, et pas seulement au football. En effet, les clubs qui ont développé des partenariats et utilisent l’image des joueurs via des produits dérivés sont également nombreux dans le cyclisme, le handball ou le basket.Les députés du groupe de l’Union des démocrates et indépendants estiment que cet article va dans le sens d’une clarification et d’une plus grande transparence. Il permet d’inscrire dans la loi la réalité de ...
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Absolument !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Cet article vise à reconnaître un droit d’usage de la société sportive sur le numéro d’affiliation délivré par les fédérations. Concrètement, il sécurise juridiquement et dans le temps le principe du numéro d’affiliation, lequel, cela vient d’être dit, permet aux clubs professionnels d’être plus attractifs pour de nouveaux investisseurs, dès lors que ceux-ci peuvent inscrire ce numéro à l’actif de leur bilan, à titre d’immobilisation incorporelle.Dans la mesure où l’association sportive et la société qu’elle a constituée définissent leurs relations par une convention, la première ne court aucun risque. Par ailleurs, le droit ...
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Je veux rendre hommage aux fédérations de cyclisme et d’athlétisme. On parle beaucoup de dopage, et les différentes disciplines agissent pour lutter contre ce phénomène, mais, dans les deux sports que j’ai cités, il y a longtemps que des décisions ont été prises, que l’on peut saluer.Mon intervention est donc un peu un témoignage, car j’en ai assez de voir le moindre problème étalé à longueur de pages dans la presse, alors qu’un non-lieu est toujours mentionné en deux lignes. De telles pratiques peuvent tuer des carrières sportives, ce qui est tout de même regrettable.
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
La raquette, c’est cela. Merci, monsieur le secrétaire d’État, de venir à mon secours !Cela a posé des problèmes, car il a fallu modifier les terrains, ce qui a eu un coût. Mais on ne peut pas faire abstraction des normes – en tout cas des normes européennes !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
On l’a vu, dans le cas du basket-ball, lorsque l’on a modifié la zone… pour entrer… pardon, le terme exact m’échappe…
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Sur ce sujet, je crois que nous sommes tous d’accord. Je comprends les inquiétudes de notre collègue Huet, mais le problème ne concerne pas seulement l’échelon national, il regarde aussi l’échelon européen, et international.
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Très bien !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Eh oui ! C’est vrai !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Des sujets tels que celui-ci ne devraient peut-être pas être débattus le jeudi. Cela dit, même un jeudi, ils devraient nous réunir tous !Le sport représente également un enjeu économique pour le territoire. En effet, les revenus et les emplois qu’il génère constituent un ensemble bien plus vaste que ceux liés aux seules entreprises du secteur sportif. Du BTP à l’environnement, en passant par la restauration collective et l’énergie, bien des secteurs tirent des bénéfices du développement du sport, et pas uniquement du sport professionnel.Aujourd’hui, à l’occasion de l’ordre du jour réservé au groupe radical, républicain, démocrate et ...
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, madame la rapporteure, mes chers collègues, vingt-deux ans passés au conseil général de la Loire, dont dix-sept en qualité de vice-président chargé de la jeunesse et des sports, m’ont conduit à lever bien des obstacles pour donner à ce secteur la place qu’il mérite. Aussi, c’est avec un réel plaisir que j’interviens sur un sujet qui malheureusement a été trop souvent négligé par la représentation nationale, sous tous les gouvernements. En vingt-neuf ans, j’ai dû voter le budget quatre ou cinq fois ; ...
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Ne soyons pas pessimistes !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
C’est vrai !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
C’est vrai !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Il n’y a pas que Lyon !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Ils ont déjà commencé !
Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel
Excellente rapporteure !
