Tous les résultats
- 0
- 16
- 0
- 0
- 38
- 135
- 2
- 26
- 38
- 1
- 4
- 18
- 4
- 12
- 0
- 2
- 0
- 0
- 6
- 13
- 3
- 0
- 3
- 0
- 9
- 11
- 0
- 0
- 38
- 31
- 88
- 63
- 8
- 30
- 4
- 19
- 78
- 10
- 0
- 7
- 54
- 124
- 28
- 7
- 0
- 24
- 34
- 16
- 38
- 19
- 0
- 0
- 0
- 129
- 48
- 35
- 17
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
- 0
Résultats 1 à 20 sur 1290 triés par date — trier par pertinence
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Très bien !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Très bien !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Bien meilleur que celle qui l’a précédé !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Un excellent ministre !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Ce serait anormal !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Tout à fait !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Je salue l’arrivée de Mme la présidente, qui a elle aussi bien oeuvré durant cette législature !La proposition de loi impose uniquement la transmission et la publicité d’informations relatives aux activités des partis ou groupements politiques. Il convient de souligner qu’elle ne restreint pas la possibilité de mener leurs activités. En étendant ainsi le champ des informations publiées, ces dispositions sont de nature à renforcer la transparence des financements électoraux et la vigilance des candidats quant à l’identité de leurs créanciers.Au-delà, cette proposition de loi aurait pu être l’occasion d’évoquer d’autres problèmes en ...
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Comme notre collègue vient d’y faire allusion, le dépôt de ce texte trouve son origine dans les révélations de la presse concernant la souscription d’un emprunt russe par le Front national.En septembre 2014, la banque tchéco-russe, la First Czech-Russian Bank, soumise à la législation bancaire russe, octroyait à ce parti un crédit de 9 millions d’euros. L’Agence d’assurance des dépôts bancaires russes, l’ASV, qui a récupéré la gestion de cette créance, placée sous la tutelle de la Banque de Russie, a lancé une procédure judiciaire pour en obtenir le remboursement. Après l’avoir contesté, le Front national a finalement reconnu ...
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
…et de vous souhaiter bonne chance pour l’avenir.
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Permettez-moi, monsieur le président, de m’associer aux propos de mon collègue afin de vous remercier de la manière dont vous avez présidé ces débats depuis un certain nombre de mois maintenant…
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Mais certains gagnent aussi de l’argent avec leurs livres !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Monsieur le président, le temps de parole est dépassé !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Effectivement, c’est fou !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Ça n’a pas été facile tous les jours !
Intervention en hémicycle le 22/02/2017 : Obligations comptables des partis politiques et des candidats
Ce serait bien d’aller plus loin !
Intervention en hémicycle le 21/02/2017 : Reconnaissance et poursuite des crimes perpétrés en syrie et en irak
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, au moment de clore les travaux de la quatorzième législature, nous abordons un sujet éminemment grave, celui d’un drame qui se joue devant nos yeux : il s’agit des crimes perpétrés chaque jour en Syrie et en Irak par des organisations, étatiques ou non étatiques, sur des minorités ou sur l’ensemble de la population.Qui parmi nous oserait le contester ? Les massacres commis sur ces populations, rapportés par la commission d’enquête internationale sur la Syrie dès 2014 et fondés sur d’innombrables témoignages, sont d’une ampleur sans précédent.Le Haut-Commissariat ...
Intervention en hémicycle le 21/02/2017 : Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre
C’est vrai.
Intervention en hémicycle le 31/01/2017 : Promotion des langues régionales
Rassurez-vous, mes chers collègues, je serai très bref : le groupe UDI votera ce texte, qui est consensuel même si l’on peut toujours faire mieux. Peut-être le Sénat l’améliorera-t-il, mais cette première étape est très positive et nous incite à l’adopter.
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
Je me faisais le relais des inquiétudes exprimées par les sénateurs.
Intervention en hémicycle le 18/01/2017 : Accord avec le gabon relatif au transport aérien
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le trafic aérien entre la France et le Gabon a peu à peu progressé, pour atteindre 144 000 passagers en 2013. La France représente pour le Gabon une desserte stratégique, en raison des liens historiques et économiques noués entre les deux pays.Comme 43 autres États africains, le Gabon est lié à la France par un accord de services aériens. Cet accord, signé à Libreville le 18 février 1977, n’est plus, du fait de son ancienneté, adapté à la réalité du transport aérien d’aujourd’hui. Il lui manque certaines dispositions nécessaires au bon ...
