Tous les résultats
Résultats 1 à 20 sur 83 triés par pertinence — trier par date
Intervention en hémicycle le 06/12/2012 : Encadrement des grands passages et procédure d'évacuation forcée
Vous avez eu dix ans pour agir !
Intervention en hémicycle le 06/12/2012 : Conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre
Le ministre l'a dit tout à l'heure !
Intervention en hémicycle le 06/12/2012 : Création d'une médaille d'honneur du bénévolat
On n'est pas chez les Anglais !
Intervention en hémicycle le 06/12/2012 : Création d'une médaille d'honneur du bénévolat
C'est vrai !
Intervention en hémicycle le 06/12/2012 : Création d'une médaille d'honneur du bénévolat
Quel est le rapport ?
Intervention en hémicycle le 17/04/2013 : Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
Ce n'est pas ce que vous faites ?
Intervention en hémicycle le 14/11/2013 : Loi de finances pour 2014
Nous pourrions également discuter du CICE !
Intervention en hémicycle le 12/12/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Cet amendement, semblable à celui de mon collègue Charroux, vise à offrir la possibilité pour le conseil de la métropole Aix-Marseille-Provence de déléguer aux conseils des territoires la gestion de l’assainissement et de la distribution d’eau potable. Compétence de proximité, le traitement des eaux est l’une des grandes réussites de l’intercommunalité dans les Bouches-du-Rhône. Cet amendement tend à préserver la diversité des modes de gestion de la distribution de l’eau potable.
Intervention en hémicycle le 12/12/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Madame la ministre, en première lecture, votre alliance au Sénat avec la droite et son chef de file, Jean Claude Gaudin, vous avait amenée à intégrer dans la loi un article additionnel qui rompait avec le droit commun de la représentation géographique des élus d’un EPCI, pour accorder une prime de représentation à la ville centre, ce qui n’existe dans un aucune autre intercommunalité ou métropole en France. Dans la future métropole, si la ville de Marseille passe un accord avec quelques villages situés dans son giron d’influence, elle obtiendra la majorité absolue des voix au sein du conseil de métropole, au détriment d’une centaine de communes.Ce ...
Intervention en hémicycle le 12/12/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
La question de l’urbanisme est certainement la plus emblématique de la problématique du respect de l’autonomie des communes dans une intégration métropolitaine, que ce soit dans le cadre du droit commun des métropoles ou dans celui de la métropole Aix-Marseille, où ce sujet est très sensible. La définition des formes d’urbanité des villes et villages apparaît aujourd’hui comme la seule compétence structurante restant dévolue aux maires.Quelle fonction et quelle légitimité auront-ils, demain, lorsque cette compétence aura été transférée à un échelon global, comme c’est le cas dans une métropole de deux millions d’habitants située dans ...
Intervention en hémicycle le 12/12/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Il est défendu.
Intervention en hémicycle le 18/02/2015 : Nouvelle organisation territoriale de la république
Tout à fait !
Intervention en hémicycle le 04/06/2015 : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
On apprend à tout âge : tout comme M. de Rugy, je viens d’apprendre que l’armée a vécu dans l’opulence jusqu’en 2012 et que, depuis 2012, elle vit dans la misère !
Intervention en hémicycle le 04/06/2015 : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
J’ai peut-être la vue qui baisse, mais je ne suis pas sourd et je vous ai bien entendu !
Intervention en hémicycle le 04/06/2015 : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
Si certains ont une mémoire sélective, pour ma part, je n’ai pas la mémoire courte ! Chacun est dans sa posture.
Intervention en hémicycle le 04/06/2015 : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
Le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste ne votera donc pas cette motion de rejet préalable.
Intervention en hémicycle le 04/06/2015 : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
J’énoncerai d’abord comme une évidence que le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste votera contre cette motion de renvoi en commission, pour plusieurs raisons.Tout d’abord, parce que l’actualisation de la loi de programmation militaire était prévue. La loi que nous avons votée en septembre 2013 prévoyait en effet, en son article 6, que cette programmation « fera l’objet d’actualisations, dont la première interviendra avant la fin de l’année 2015 ».Nous pouvons constater que, face aux événements et suite au conseil de défense de la fin du mois d’avril, le Gouvernement n’a pas attendu cette échéance. De telles ...
Intervention en hémicycle le 04/06/2015 : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, en décembre 2013, nous votions une loi de programmation militaire pour la période 2014 à 2019, fixant les objectifs de la politique de défense et la programmation financière qui lui est associée.Or le contexte a évolué depuis. D’une part, les dramatiques attentats survenus à Paris en janvier ont démontré la nécessité d’un déploiement accru des forces sur le sol national, tant pour garantir la sûreté des populations que pour participer à la lutte contre le terrorisme.D’autre part, la multiplication des crises en Afrique et au Moyen-Orient a contraint l’armée française à déployer ...
